AAPC et procédure MAPA petit lot article 27 III 2

[crocrodile]

Bonjour à tous,

Je saisis un AAPC pour trois lots passés en MAPA petits lots (formulaire national BOAMP). Je considère que la procédure est couverte par les accords sur les marchés publics de l'OMC ( au vu du montant de l'estimation de tous les lots relatifs à la même opération dépassant le seuil européen). Faites-vous la même analyse? Même si depuis SMIRGEOMES je suis plus tranquille quant à cette mention, il n'empêche que j'aimerais avoir vos avis.

Merci

[speedy]

oui, RAS