Offre incomplète

[Shalashaska]

Après vous pouvez toujours le sacquer sur la valeur technique si il ne répond pas à un point servant à l'analyse = 0

[Coccy]

si ça peut aider: http://www.citia.fr/6.aspx?ProdID=b645c80b-d0b0-4d47-93e9-d270b686e4b3&CatID=e8b72841-12ba-46a4-a751-823fbd7058ba&sr=0&page=1

[Coccy]

sur un sujet similaire:

un candidat a joint aux pièces "candidature" une copie du jugement l'autorisant à poursuivre son activité jusqu'à une date antérieure à la date à laquelle il a déposé son pli : motif de rejet?? ou complément d'info à demander??
(procédure MAPA)

[Shalashaska]

Oui mais dans ce cas là on peut considérer l'offre incomplète car toutes les prescriptions du marché ne sont pas présentre dans l'offre..Le mémoire va plus indiquer comment il va être exécuter..
BPU incomplet: offre irrégulière out.
Mémoire incomplet: pièce présente mais ne décrivant pas toute les modalités de mise en oeuvre: sabrage sur la note.
Vous pouvez toujours demander des précisions évidemment mais il faut faire attention à ce que çà ne devienne pas un complément de l'offre initiale dans votre cas..

[Shalashaska]

sur un sujet similaire:

un candidat a joint aux pièces "candidature" une copie du jugement l'autorisant à poursuivre son activité jusqu'à une date antérieure à la date à laquelle il a déposé son pli : motif de rejet?? ou complément d'info à demander??
(procédure MAPA)

Si vous êtes en phase d'analyse des candidatures, je lui ferai une demande de pièces complémentaires. Si il ne vous apporte pas une nouvelle preuve que son activité perdurera au delà de l'exécution de votre marché: bye bye..

[Coccy]

Si vous êtes en phase d'analyse des candidatures, je lui ferai une demande de pièces complémentaires. Si il ne vous apporte pas une nouvelle preuve que son activité perdurera au delà de l'exécution de votre marché: bye bye..

j'entends bien, mais pensez-vous qu'il soit possible de l'éliminer d'office?

[Shalashaska]

L'article 52 précise que le pouvoir adjudicateur "peut demander à tous les candidats" ce n'est jamais une obligation. Mais il s'agit là des pièces absentes ou incomplète..Dans votre cas la pièces est présente et l'empêche de concourir.
Deux solutions:
Soit, vous acter le fait qu'il ne peut pas concourir vu le dossier remis et vous l'éliminer (c'est un peu radical d'autant plus que le candidat vous a peut être envoyé un mauvais document)..
Soit vous demandez des précisions en pièces complémentaires==>" Merci de nous fournir une copie de jugement attestant que etc..car la copie fourni dans votre dossier n'atteste pas que vous êtes en mesure d'accomplir les prestations objet du marché jusqu'à leur achèvement..dans le cas contraire votre candidature sera éliminée..

Moi perso pour border le truc je lui demanderai de préciser..vous ne risquez rien à vous assurer qu'il n'est pas apte..

[Coccy]

merci de votre aide

[Shalashaska]

Au plaisir!

[nPP75]

L'article 52 précise que le pouvoir adjudicateur "peut demander à tous les candidats" ce n'est jamais une obligation. Mais il s'agit là des pièces absentes ou incomplète..Dans votre cas la pièces est présente et l'empêche de concourir.
Deux solutions:
Soit, vous acter le fait qu'il ne peut pas concourir vu le dossier remis et vous l'éliminer (c'est un peu radical d'autant plus que le candidat vous a peut être envoyé un mauvais document)..
Soit vous demandez des précisions en pièces complémentaires==>" Merci de nous fournir une copie de jugement attestant que etc..car la copie fourni dans votre dossier n'atteste pas que vous êtes en mesure d'accomplir les prestations objet du marché jusqu'à leur achèvement..dans le cas contraire votre candidature sera éliminée..

Moi perso pour border le truc je lui demanderai de préciser..vous ne risquez rien à vous assurer qu'il n'est pas apte..

+1 en veillant bien à respecter l'égalité de traitement avec les autres candidats : soit on demande des compléments à tous, soit à aucun.