variante

[fanou30]

Bonjour,
Pour un AO en travaux :solution de base demandée par rapport à des spécifications techniques définies dans le  CCTP et renvoi à un  fascicule CCTG.
Vous semble t-il possible d'admettre des variantes basées sur des dérogations spécifiquement listées au fasccule CCTG. En d'autres termes, peut-il être admis des dérogations à certaines  règles de l'art si elles sont demandées par le PAdjudicateur?
Merci;

[Ponta]

Bonjour,

Oui si respect des conditions suivantes :
- vous avez autorisé les variantes dans votre AAPC ou RC,
- les spécificités minimales des variantes que vous avez définies permettent de déroger au CCTG ou du moins elles ne l'interdisent pas,

De plus, c'est vous qui définissez vos prestations et qui décidez si celles-ci devront respecter le fasicule ou pas, dans votre DCE. Donc si vous avez ouvert les dérogations (qu'elles ne sont pas interdites), elles sont acceptables.

[fanou30]

merci, je prends note mais quid par rapport à la conformité de l'arrété minsitériel qui précise la nature et le contenu des spécifications techniques? art 6I- 2e 2ème al  du CMP(je ne le connais pas...)
cordialement

[Paulsel]

Bonjour,

D'accord avec Ponta, et il me semble que l'arrêté dont vous parlez concerne les normes docn pas d'incompatibilité avec les variantes a priori...