sous traitance

[arthemis]

Bonjour,
Une petite question relative à la sous traitance.

Soit un marché de travaux. L'entreprise attributaire doit réaliser la pose des fenêtres. Elle souhaite établir un acte de  sous traitance avec son fournisseur de fenêtre (car faible capacité financière) pour que nous payons en direct.

Je ne pense pas que ce procédé soit bon ? Qu'en pensez vous  ? Quelle solution ?

[cmpkantunoutien]

Pour moi vous avez raison, un simple fournisseur n'est pas un sous-traitant.
Voir CE 26/09/07 Département du Gard et Société d'aménagement et d'équipement du Gard.

Le paiement direct n'est pas possible.

[hpchavaz]

Les fenêtres sont elles sur "étagère" et à dimension standard ?

[arthemis]

Fenêtres de taille standart sauf 1

[speedy]

qui pose les fenêtres ?
(à priori le titulaire donc l'autre est un fournisseur et pas sous-traitant)

[arthemis]

c'est exactement ma réflexion. Quelle solution ? cession de créances

[speedy]

c'est un problème dont le MO n'a pas à se préoccuper !

[arthemis]

Speedy - je suis d'accord avec vous sur le fait que le MO n'a pas à s'en préoccuper mais l'entreprise n'aura pas la capacité financière pour pouvoir commander ses fournitures.

Alors est ce que l'on doit s'en f.... et peu importe si l'entreprise ne peut pas exécuter ?

[speedy]

c'est au stade candidature qu'il eut fallu prendres ses reponsabilités et refuser cette entreprise ....

[Michel]

idem speedy

Quel est l'intérêt du titulaire ? car le fournisseur ne sera pas payé plus vite par vous que par le titulaire !
Le titulaire a intérêt à négocier avec son fournisseur un délai de paiement, après avoir été payé par vous.