Computation

[Paulsel]

Oui enfin je vois mal comment on peut considérer que l'achat d'une hydrocureuse à adapter sur le châssis qui a a priori été acheté pour ça peut être assimilé comme un besoin nouveau...

[Mathieu]

Le code est plutôt clair pourtant :

"Le pouvoir adjudicateur ne peut pas se soustraire à l'application du présent code en scindant ses achats... il est procédé à une estimation de la valeur totale des fournitures ou des services qui peuvent être considérés comme homogènes soit en raison de leurs caractéristiques propres, soit parce qu'ils constituent une unité fonctionnelle."

Donc le seul découpage autorisé se fait sur deux critères alternatifs :
- catégorie homogène en raison des caractéristiques propres
- catégorie homogène en raison d'une unité fonctionnelle

Il n'y a pas de découpage nouveau/pas nouveau, UGAP/pas UGAP, pour moi c'est du saucissonnage : on scinde les achats d'une manière non autorisée par le code. Après c'est sûr que c'est très avantageux de reprendre le seuil à 0 au moindre prétexte... c'est pour ça que la porte des petits lots est explicitement ouverte par le code.

[raffalli2]

c'est sur mais c'est pour cela que comme pour tout le reste on abuse pas de cette notion d'imprevisibilite.

Apres la technique des petits lots est intéressante, sauf que cela implique de mon point de vue de communiquer sur cette possibilite dans l'aapc de l'AO initial.