Quel montant indiqué dans l'OUV 10

[Market]

Bonjour,

Question bête :

- dans une décision d'attribution, le montant de l'offre que je dois indiquer est le montant avec ou sans la prime ?

- dois-je préciser : montant de l'offre et montant de la prime donnent montant de la rémunération du MOE ? ou le montant de l'offre intègre t il le montant de la prime ?

Si j'ai un AE qui donne le montant de l'offre qui n'intègre pas le montant de la prime, dois je faire changer l'AE ou peut on le préciser dans la mise au point ?

Oui, moi aussi j'ai mal au crâne.

[Naydje]

Bonjour,

Question bête :

- dans une décision d'attribution, le montant de l'offre que je dois indiquer est le montant avec ou sans la prime ? montant global donc avec prime

- dois-je préciser : montant de l'offre et montant de la prime donnent montant de la rémunération du MOE ? ou le montant de l'offre intègre t il le montant de la prime ? le montant de l'offre = rémunération (provisoire) du MOE, le paiement de la prime vient simplement en contre partie de l'esquisse ou de ce que vous avez demandé lors du concours.

Si j'ai un AE qui donne le montant de l'offre qui n'intègre pas le montant de la prime, dois je faire changer l'AE ou peut on le préciser dans la mise au point ? je referai un AE tout beau tout propre, je ne vois pas pourquoi on enlèverai le montant de la prime, la prime n'étant qu'une partie de la rémunération qui vient payer les études faites

Oui, moi aussi j'ai mal au crâne.

[Ponta]

Bonjour,

Pour le montant de la prime remise aux soumissionnaires d'offres dans un concours, celle-ci est comme un paiement partiel du montant de l'AE. En + clair, la prime est incluse dans le montant et ne s'ajoute pas : elle est récupérée sur les factures suivantes du MOE attributaire. C'est une sorte d'avance, de paiement anticipé pour l'attributaire. J'avais vu ça dans un guide de la MICQP.

Donc dans l'OUV10, vous mettez juste le montant de l'AE sans additionner la prime.

[Market]

Bonjour,

Pour le montant de la prime remise aux soumissionnaires d'offres dans un concours, celle-ci est comme un paiement partiel du montant de l'AE. En + clair, la prime est incluse dans le montant et ne s'ajoute pas : elle est récupérée sur les factures suivantes du MOE attributaire. C'est une sorte d'avance, de paiement anticipé pour l'attributaire. J'avais vu ça dans un guide de la MICQP.

Donc dans l'OUV10, vous mettez juste le montant de l'AE sans additionner la prime.

Sauf que mon MOE a mis dans l'AE le montant de l'offre qui ne tient pas compte de la prime selon lui.  

[Market]

C'est clair.

[Ponta]

Sauf que mon MOE a mis dans l'AE le montant de l'offre qui ne tient pas compte de la prime selon lui.  

A vous de voir si vous lui en fait cadeau. Selon votre choix, il y aura mise au point et donc vous remplirez votre OUV10 en conséquence.

[fanchic]

Tout à fait d'accord avec NAYDJE

Un AE de MOE comporte une répartition des honoraires par phases par exemple pour un montant global de 100 on peut avoir :

ESQ : 5
APS : 20
APD : 15
PRO : 20
ACT : 10
DET : 20
AOR : 10

Le concours initial, s'il est basé sur une esquisse, la prime offerte de 4 est donc inclue dans la rémunération du titulaire.
Vous paierez logiquement 4 à la notification (comme une avance) et 1 à la validation de l'esquisse (à voir tout de même selon les clauses du CCAP)

[Market]

Il faudrait que je revoie cela en effet.

Merci.

[speedy]

manie de nos énarques, perso je mets le montant hors prime car çà sera le montant payé avec cette justification comptable qu'est le marché et dans l'ae il est écrit que la prime n'est pas comptée et dans la pièce "facture" il est rappelé que la prime a déjà été payée ....

[Market]

manie de nos énarques, perso je mets le montant hors prime car çà sera le montant payé avec cette justification comptable qu'est le marché et dans l'ae il est écrit que la prime n'est pas comptée et dans la pièce "facture" il est rappelé que la prime a déjà été payée ....

Oui, cela aurait été le plus simple. Et c'est ce qu'à voulu faire les services techniques. Sauf qu'ils ont oublié de le retirer de l'AE...