Oubli d'une taxe dans le bpu mai indiquée dans le DQE...

[sophia]

Bonjour,

Dans le cadre d'un marché de service portant sur la mise à disposition d'un agent de sécurité, il existe une taxe obligatoire, la taxe cnaps.

Certains candidats n'ont pas indiqué cette taxe dans leur prix TTC, dois-je les éliminer?

Cordialement

[sophia]

Lorsqu'une taxe est obligatoire et que les candidats ne l'ont pas indiqué dans le BPU, l'offre est elle irrégulière?

[gratin]

Bonjour,

Vous pouvez commencer par l'interroger sur cette absence et "régulariser"?...Cette taxe, annexe à la TVA est effectivement obligatoire et doit obligatoirement sur les factures, il est étrange qu'ils ne l'indiquent pas...

En dehors de ça vous avez un doute sur cette candidature? (prix bas etc.)

[Andoli]

Euh sévère non..?
Z ´avez pas dans votre Ccap un article sur la composition du prix ou sur ce qu'il doit contenir ?
Mapa ?
Si oui interrogez et faites rectifier dans la mesure des possibilités ouvertes par votre RC

[Ponta]

Si des candidats n'ont pas indiqué la taxe dans le prix TTC, ça veut juste dire que le prix n'est pas décomposé de façon à faire apparaître le détail de la taxe CNAPS.
Si vous n'avez pas demandé de DPGF détaillant la taxe CNAPS, vous pouvez difficilement le reprocher aux candidats.

Le candidat a pu décider de ne pas détailler cette taxe et vous inscrire le prix TTC (taxe CNAPS incluse). Dans tous les cas, une demande de précision ne mange pas de pain, je vous recommande de demander à chacun de vous donner leur prix intégrant la taxe CNAPS si celà n'avait pas été fait.