Niveau(x) minimal(aux) exigé(s)

[Lulu]

Bonjour,

Dans la cadre d'un AOO, diriez-vous que si un niveau minimal est exigé (ex. : 3 références de travaux de complexité équivalente à notre opération) on peut régulariser la candidature si un candidat n'en fournit que 2 ?

Le souci est que parmi le nombre des références produites, il faut opérer un jugement de valeur (trier, en somme, quelles sont les réferences qui collent bien aux exigences demandées) et pour moi ce n'est pas dans les attributions du PA  Je nous vois mal écrire au candidat que ses références sont (finalement)  insuffisantes et qu'il faut qu'il complète ?!

Merci à ceux qui répondront sur ce pb un peu délicat.

[Paulsel]

Bonjour,

Votre candidat vous a fourni plus de 3 références et vous devez choisir les 3 références les plus pertinentes ou alors il ne vous a fourni que 2 références...?
Parce que pour moi dans le 1er cas vous êtes déjà au stade de l'analyse des candidatures donc pas de régulation possible alors que dans le 2ème cas vous êtes encore dans la vérification de la présence des pièces donc avec possibilité de recourir au 52 I...

[trancestep]

Pour moi le seuil minimal à analyser est ici  : être capable de réaliser des travaux de complexité équivalente.
Les 3 références sont les pièces demandées, donc si il n'y en a que deux, je demanderai un complément en rappelant que 3 références étaient demandées. Ceci n'apporte pas de jugement de valeur.

Dans les AAPC, je demande d'un côté :
1-Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Eléments permettant d'évaluer la capacité professionnelle du candidat :Une sélection de 3 références exécutés au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux etc..."

2-Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): capacité à réaliser des travaux de complexité équivalente à l'objet du marché.

[Lulu]

Merci de votre intérêt 

Pour Paulsel : il a fourni plusieurs réf.  mais, d'après les techniciens, seules 2 réf. seraient de complexité équivalente alors que nous en demandions 3. Donc, c'est de l'appréciation (et, je trouve, de l'analyse) pour déterminer lesquelles répondent à notre exigence : c'est ça qui me gêne....

Pour Trancestep : les 3 références demandées ont été mises dans l'AAPC et dans le RC à "Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s)" (en demander 3 mini est bien une exigence pourtant  ).

Comment donc formuler la demande d'une réf. complémentaire sans tomber dans ce qui est déjà de l'analyse ?

Ca craint un peu...

[trancestep]

Ah, j'avais mal compris désolé. Je croyais qu'il n'y avait que 2 réf fournies.
Si vous en avez plus, dans ce cas il ne vous est plus possible de demander des compléments.
Toutefois ce qui "craint un peu" c'est que les deux références attestent de sa capacité à réaliser les travaux. Donc risque de contestation. Mais vous êtes liés par ce que votre AAPC stipule.

[Paulsel]

Moui du coup si on veut vraiment être inflexible et respecter à la lettre la règlementation, on est plus dans le 52 I puisque le candidat avait bien fourni les éléments demandés, pour moi aussi c'est de l'analyse de candidature, sachant qu'en plus vous êtes en AOO...après c'est une question d'analyse des risques mais là c'est à vous de voir