Qu'entend-on par maître d'oeuvre...?

[afeco]

Mon RC précise que "Le même maître d'oeuvre ne peut pas présenter pour le marché ou un de ses lots plusieurs offres, en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membre d'un ou plusieurs groupements.".
S'il y a groupement, considère-t-on que le maître d'oeuvre est le mandataire ou que c'est l'ensemble du groupement ?

Pour moi, c'est le groupement tout entier, ce qui interdit par exemple à un même BET de faire partie de plusieurs groupements (c'est en tout cas ce que je voulais en rédigeant ma clause...)

Si un même BET se présente dans plusieurs groupements, doit-on considérer les offres comme irrecevables ou demander au BET qu'il choisisse l'un ou l'autre des groupements ?

[Raspoutine]

offre irrégulière

[lepouch]

C'est un problème récurrent car il y a beaucoup plus de "maitres d'oeuvre" que de BET ...

[iphigénie]

Est ce un marché de maîtrise d'oeuvre ?

[afeco]

Oui, c'est un marché de maîtrise d'oeuvre donc je considère le terme dans sa globalité : un groupement est un maître d'oeuvre donc un membre d'un groupement ne peut pas faire partie d'un autre groupement...

[raffalli2]

Pour moi cela veut dire que le MOE est le mandataire. Libre a un architecte de postuler seul (et  d'avoir des salaries ou des sous traitants disposant des compétences requises) ou de se grouper .

Ainsi le MOE ne peut etre membre de plusieurs groupements, les BET eux peuvent postuler.

Par contre si un MOE postule dans 2 groupements ca exclut les 2 , ce que nous avait confirme la directe lors d'un jury ainsi que la DAJ.

[afeco]

Jamais vu un même archi postuler dans deux groupements différents pour ma part...
J'ai lancé un marché de maîtrise d'oeuvre, pour moi le maître d'oeuvre est l'archi seul ou le groupement...? Enfin, c'est comme ça que je l'imaginais en le rédigeant, pour éviter d'avoir trop d'offres. Et là, j'en ai 17...
D'autres avis ?

[iphigénie]

Jamais vu un même archi postuler dans deux groupements différents pour ma part...
J'ai lancé un marché de maîtrise d'oeuvre, pour moi le maître d'oeuvre est l'archi seul ou le groupement...? Enfin, c'est comme ça que je l'imaginais en le rédigeant, pour éviter d'avoir trop d'offres. Et là, j'en ai 17...
D'autres avis ?

comme vous, d'où ma question.

[raffalli2]

17 ca va encore 

même en limitant les architectes en leur imposant une seule candidature, on a beaucoup de candidatures en tous les cas en procédure formalisée

sur mon dernier concours 64 + 1 hors délai.


en mapa les supports de pub étant différents et l'indemnisation pas forcement obligatoire jusqu'en 2011, on peut avoir un nombre limité de candidats

il y a énormément d'architectes sur le marche , la crise multiplie les candidatures...

apres tout depend du montant et de la spécificite architecturale de votre projet mais 17 ne me parait pas forcement surprenant même avec cette clause qui pour l'appliquer ainsi que d'autres collègues ne concerne que le MOE.

Si on veut limiter , c'est sur les BET , vous recopier intégralement art 51 VI. (sans preciser que cela concerne les MOE) :
- L'avis d'appel public à la concurrence ou le règlement de la consultation peut interdire aux candidats de présenter pour le marché ou certains de ses lots plusieurs offres en agissant à la fois :

1° En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;

2° En qualité de membres de plusieurs groupements.

croyez moi la ca réduit considérablement sur une grosse opération seulement 11 candidats dont 2 exclus car même BET

[afeco]

C'est ce que je pensais avoir fait...
60 retraits de dossiers, 21 dépôts ; et sur les 21 offres, seules deux ont "utilisé" le même BET

[raffalli2]

Pour quel type d'operation et quel montant?

Mais a lire votre RC, en l'absence d'autre clause les 21 sont recevables sur ce point.
mais vous en avez 17 ou 21?

[afeco]

Construction d'un équipement sportif pour un montant de 1.450.000 € HT.

J'ai 21 offres