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Mutation réintégration après disponibilité reprise ancienneté non titulaire

Démarré par Chachacha, Septembre 04, 2013, 01:00:55 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

Chachacha

Bonjour,
Un agent en disponibilité pour suivi de conjoint travaille depuis 2007 en qualité d'agent non titulaire pour une autre collectivité. Cette dernière lui propose de la nommer sur un emploi vacant et donc de procéder à une mutation-réintégration.

Pensez-vous que les années sous contrat non-titulaire (6 ans) pendant sa disponibilité peuvent être reprises pour son intégration dans la nouvelle collectivité ?
Ou sa nomination doit forcèment intervenir au même échelon que celui détenu lors de son départ en disponibilité ?

Merci par avance pour vos avis et conseils. 

max

pas spécialiste mais je crois que sa peut être pris en compte pour au moins pour moitié après c'est à la discrétion  de la collectivité embauchante, à faire confirmer
je ne suis pas un partisan convaincu de la loi du talion...mais il avait commis vraiment trop de crimes
un grand verre de lait......et bien frais s'il vous plaît!

Michel

comment cela se passerait-il si réintégration dans l'ancienne collectivité ?
EN RETRAITE ;D depuis le 01/01/2021 et donc en recherche d'un successeur pour la partie technique informatique du forum. ;)
ATT !   DISPARITION du FORUM si personne pour s'y intéresser ! ;-)

Chachacha

A priori, un agent réintégré après disponibilité l'est au même échelon que celui qu'il avait le jour de son départ donc prise en compte d'une activité pendant sa dispo. Mais je n'ai trouvé des situations identiques que pour des agents qui avait travaillé dans le privé entre la dispo et la réintégration.
Il semble que le cas de cette dame soit fort rare.
La collectivité qui souhaite la nommer l'a quand même "utilisée" 6 ans sur un remplacement d'un agent en longue maladie (nettoyage de locaux) et je trouve un peu fort que cette expérience ne soit pas valorisée.

Amidala

Je suis partie en dispo pour suivre mon conjoint. Pendant cette dispo, j'ai travaillé en tant que contractuelle, plusieurs années dans une autre collectivité.  Puis, j'ai demandé ma réintégration (suite retour dans la région d'origine) à mon premier employeur. J'ai été reprise avec l'ancienneté de mon départ !!

Ce n'est que mon expérience et qui ne correspond pas tout à fait à la situation évoquée.
visca catalunya