limites variante et AAPC

[klaircorann]

Faut-il indiquer dès l'AAPC les limites de variantes, sachant que pour un dossier on souhaite laisser ouvert aux variantes mais sans le définir déja. Il s'agit d'un AOR.

L'article 50 du CMP dit :

"I.-Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, lorsque le pouvoir adjudicateur se fonde sur plusieurs critères pour attribuer le marché, il peut autoriser les candidats à présenter des variantes. Le pouvoir adjudicateur indique dans l'avis d'appel public à la concurrence ou dans les documents de la consultation s'il autorise ou non les variantes ; à défaut d'indication, les variantes ne sont pas admises.

Les documents de la consultation mentionnent les exigences minimales que les variantes doivent respecter ainsi que les modalités de leur présentation. Seules les variantes répondant à ces exigences minimales peuvent être prises en considération. "

[raffalli2]

Pour moi non car les variantes relevent des regles de l'examen des offres et non des candidatures.   En outre l'art 50 parle bien que l'on a le choix entre AAPC et doc de consultation que vous pouvez renvoyez aux seuls candidats selectionnes.
Mettez juste sur AAPC si vous en êtes sur que vous autorisez les variantes.

[klaircorann]

merci d'autres avis ?

[Ponta]

Comme Raffali2, je mentionnerai juste dans l'AAPC s'il y a ou non des variantes et sur quels lots elles portent. Et le détail interviendrait à la phase offres.

Vous devez peser le risque juridique. Est-ce que l'absence de précision sur les variantes au stade des candidatures peut porter préjudice et influencer le dépôt d'un candidat ? Est-ce que l'absence de contour des variantes modifierait les candidatures des candidats ? Doit-on dans la mesure où le CCTP sera distribué plus tard et que le détail technique de la prestation est réservé aux candidats agréés, préciser des variantes dès le départ (variante qui apporteront des détails techniques) ?

Je ne pense pas.
En procédure restreinte et ouverte, l'AAPC propose un descriptif succinct des prestations. Comme la jurisprudence ne semble pas exiger en AOR que le pouvoir adjudicateur donne tous les détails des prestations dans l'AAPC, j'appliquerai le même principe aux variantes.