Remise des offres par voie dématérialisée

[Lulu]

Bonjour,

J'ai un doute là : si un candidat transmet sa candidature et son offre par voie dématérialisée, il doit bien sur signer électroniquement le DC1 (s'il l'utilise) et l'acte d'engagement.

S'il n'utilise pas le DC1, les attestations  de l'art. 44 doivent-elles être signées électroniquement (par exemple, déclaration sur l'honneur qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'art. 43 ou respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux art. L.5212-1 à L. 5212-4) ?

En cas de groupement, est-ce pareil ? et si le mandataire est habilité et a bien signé électoniquement la DC1, les pouvoirs doivent-ils aussi être signés électroniquement ?

Nos RC sont en effet rédigés comme si le DC1 allait de soi, alors qu'il n'est pas exigé expressément.

Merci pour votre aide.

[shorty]

oui, oui et oui...

DC1 (et AE) signé électroniquement par tous les membres... (en l'occurence le membre est l'oridnateur => peut on concidérer l'ordinateur comme une extension de soi ? vous avez 3h  )

En cas de groupement, est-ce pareil ? et si le mandataire est habilité et a bien signé électoniquement la DC1, les pouvoirs doivent-ils aussi être signés électroniquement ?

oui meme si  c plus dur à avoir... la dessus je suis plus souple et accepte les copies (signé scanné)...

[Lulu]

oui, oui et oui...

DC1 (et AE) signé électroniquement par tous les membres... (en l'occurence le membre est l'oridnateur => peut on concidérer l'ordinateur comme une extension de soi ? vous avez 3h  )

oui meme si  c plus dur à avoir... la dessus je suis plus souple et accepte les copies (signé scanné)...

Merci pour votre réponse claire !
Pour les pouvoirs, il vaut peut-être mieux ne rien stipuler si des copies scannées sont acceptables.
Et du coup, quid de l'engagement écrit que doit produire un candidat s'il s'appuie sur les capacités prof, tech. et financières d'un autre OP ? signé électroniquement lui aussi ou souplesse (ca obligerait un éventuel s-traitant à avoir  un certificat )

[Mathieu]

Je pense aussi qu'on peut jouer la souplesse sans prendre trop trop de risques, en MAPA

au pire vous demandez le document original

[Lulu]

Je pense aussi qu'on peut jouer la souplesse sans prendre trop trop de risques, en MAPA

au pire vous demandez le document original

[Lulu]

J'ai tapé trop vite. Merci Mathieu, sauf que là on est en AOO.