mise au point du marché

[ck]

Bonjour,

Une mise au point a été signée , donc avant notification, pour modifier le CCAP du marché. Mais cette mise au point a créé une incohérence entre le CCAP et l'AE

Or la mise au point est une annexe à l'AE, ce qui est important dans la solution

Pour régler l'incohérence entre le CCAP modifié dans la mise au point et l'AE que dois-je faire

Quelle est la place de la mise au point du marché  dans  l'ordre de priorité des pièces ?

Normalement j'ai AE, CCAP...
Or le CCAP modifié par la mise au point (qui est une annexe à l'AE) est devenu incohérent avec l'AE

Que dois-je faire ?
- je considère que l'ordre de priorité des pièces reste inchangé donc l'AE prime et je ne fais pas d'avenant
- je fais un avenant pour mettre en cohérence l'AE sachant que le service veut ce qui est écrit dans la mise au point
- je fais un avenant quelque soit le souhait du service, considérant qu'il il y incohérence entre l'AE et son annexe

Merci

[Michel]

- je fais un avenant quelque soit le souhait du service, considérant qu'il il y incohérence entre l'AE et son annexe

ou une mise au point "annule et remplace la précédente" 

[beychac]

Bonjour,

... Quelle est la place de la mise au point du marché  dans  l'ordre de priorité des pièces ?...

C'est équivalent à l'acte d'engagement en ce sens que l'acte initial + la mise au point = le nouvel acte d'engagement dont les toutes les clauses s'imposent normalement.

... la hiérarchie AE(nouvelle version) - CCAP demeure , pas de nécessité à mon avis de prévoir autre chose

... sauf à faire une seconde mise au point en effet si le marché n'est pas signé 

A+