MARCHE NEGOCIE ET OFFRE IRREGULIERE

[tmcurtis]

Bonjour à tous

Ma collectivité a passé un marché de fournitures en procédure d'appel d'offres décomposé en 7 lots.

Aucune offre n'ayant été réceptionnée pour le lot n° 3, il a été décidé de recourir à un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence (article 35.II.3°).

La lettre de consultation a été envoyée au candidat et à l'ouverture des offres, il s'avère que ce dernier a fourni une offre plus qu'incomplète. Aucune pièce de candidature et son offre ne comporte ni acte d'engagement, ni BPU, ni DQE.

Mes interrogations sont les suivantes :

1/ dans le cadre de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence, y-a-t-il une phase de candidature? La consultation a été lancée en prévoyant la remise de pièces de candidature. Cependant, après lecture du code, j'ai un doute quant à la mise en oeuvre de phase.

2/ confirmez-vous qu'il est possible de négocier quand bien même l'offre du candidat est pour le moment irrégulière? Je me basse sur la question écrite n° 25408, Bernard Piras, Réponse du ministre de l'Economie, des Finances et de l'Industrie.

Je vous remercie par avance

[speedy]

oui, surprenant mais oui

[tmcurtis]

Merci Speedy.

Je pense que ta réponse est pour ma seconde interrogation.
Pour ce qui est de la candidature, aussi, c'est possible?

[speedy]

oui aux deux, vous ne pouvez jamais signé avec une candidature non admissible !