homogénéité/scindement des achats ?(impression de documents)

[Kaii]

Bonjour,

Une question à propos d'un marché / accord-cadre d'impression de documents (communication)

Il s'agit d'un secteur très concurrentiel, qui ne va très fort, et force est de constater que les plus raflent tout, ça se joue à quelques euros, mais qui font la différence, et ce n'est pas forcément dans l'intérêt de la collectivité portant une politique de développement économique (suivez mon regard).

Nous avons comme partout des besoins en terme
- de flyers /affiches
- de dépliants
- une brochure importante ( >10'000€)
- des documents plus spécifiques

Nous n'avons pas de nomenclature dans la collectivité.

Question :
Est-il selon vous envisageable de scinder ces fournitures (d'une façon ou d'un autre) dans le but ne pas franchir le seuil des 15'000€ HT ou selon vous, les travaux d'impression représentent un ensemble homogène?

Depuis plusieurs années nos accord-cadre multi attributaire ne fonctionnent pas, ce sont quasiment toujours les mêmes qui ont les marchés subséquents, ce qui provoque une exaspération/lassitude des non retenus (une 30aine de marchés subséquents par an), et un agacement de l'élu.

Merci

[speedy]

Est-il selon vous envisageable de scinder ces fournitures (d'une façon ou d'un autre) dans le but ne pas franchir le seuil des 15'000€ HT

!!! pas dans ce but, ce serait illégal !!!!

selon vous, les travaux d'impression représentent un ensemble homogène?

çà dépend des quantités car si pas la même technique par exemple reprographie pour des petites quantités mais impression pour des grandes
lune brochure isolée
on peut découper mais attention à la stabilité du découpage sur plusieurs années .....

[raffalli2]

exactement depuis 2004 c'est la responsabilité de l'acheteur public de définir sa propre grille d'achat.

Faites la adopter par votre DGS ou l'élu délègue ou le maire, pas le CM trop dur a modifier par la suite.
Rappeler leur les risques notamment par rapport a la CRC , apres c'est eux qui jugeront.

A defaut de passer sous la barre de 15 000 par la nomenclaure  , essayez de travailler l'allotissement, la duree , et surtout vos critères de choix et si vous etes en MAPA faites des auditions ou nego, il y a pas mal d'outils qui peuvent vous aider avant de choisir ce chemin risque juridiquement qui est de faire une nomenclature trafiquée...

[Kaii]

!!! pas dans ce but, ce serait illégal !!!!

Dit d'une autre façon, on peut considérer que le fait de tout cumuler n'est pas optimal et qu'on se retrouve bêtement à dépasser un seuil alors qu'une réflexion sur l'achat nous permettrait de calibrer nos achats d'une meilleure façon  

J'ai un exemple en interne ou pour l'achat de denrées alimentaires où nous avons tout cumulé toutes les denrées/boissons = appel d'offres ouvert alors que certains lots auraient pu être passés plus simplement...

N'ayant pour l'heure pas de réflexion ni d'expérience en "nomenclature" je me pensais pas la question sur la pertinence.

Je sais évidemment que le saucissonnage est illégal mais j'en reviens toujours à la même chose : quand pour 30 euros c'est l'imprimeur à 100 km qui remporte un marché subséquent sur celui à 3 km (sur un total de 400€ par exemple), on cherche à savoir si la façon d'acheter est efficiente sur un plan de développement économique. Je me pose la question avec les élus sans interdit et cherche une réponse intelligente sans tomber avoir à opter pour une solution ayant des conséquences pénales. J'ai en effet plusieurs locaux en capacité de répondre mais pas le système de l'accord-cadre.


Pour Raffalli : effectivement nous travaillons sur toutes les composantes du futur marché/accord-cadre en lui-même. Je ne souhaite pas qu'on en arrive à un point au la sélection soit biaisé au moment du marché. En effet il ne se sera pas acceptable (pas pour moi) que, je le répète, des moyens/gros imprimeurs "lointains" remporte le marché quand plusieurs locaux se battent pour leur survie.

--> D'où ma réflexion de mettre en concurrence en regroupement par famille de documents et d'adapter la publicité pour avoir un achat économiquement avantageux. Il n'est pas question non plus d'accepter n'importe quel surcoût.


MErci pour vos réponses

[speedy]

--> D'où ma réflexion de mettre en concurrence en regroupement par famille de documents et d'adapter la publicité pour avoir un achat économiquement avantageux. Il n'est pas question non plus d'accepter n'importe quel surcoût.

là oui , la famille de documents peut être pas mais si vous rajouter avec technique de fabrication impression alors oui  c'est à dire une réflexion sur vos besoin mais aussi une réflexion sur le" tissu industriel" et ses méthodes de travail  donc du secteur éonomique pouvant être intéressé par vos marchés.
cependant pour faire baisser les coût on massifie et alors celui qui a des capacités énormes se positionne au détriment du petit local .....
il y a un dilemme ....
il faut une réflexion poussée pour découper correctement, pensez aussi au temps de réactivité, au critère écologique du système avec le transport ....
compliqué mais peut être intéressant...