Computation des seuils

[kazetari]

Bonjour,

Voilà l'histoire :
Il y a 3 ans nous avons conclu un marche à bdc (AOO avec mini en quantité la première année, sans mini maxi pour les années suivantes) pour l'achat d'un certain type de serveurs. Depuis 2 ans nous n'avons rien acheté sur ce marché mais aujourd'hui ma DSI souhaite commander un nouveau type de serveur pour des besoins spécifiques liés à notre logiciel comptable (donc nouveau marché). Son estimation du besoin est de 10 k€ ht. À première vue on pourrait conclure un MAPA via des devis, mais l'existence du marché précédent me pose problème au niveau de la computation des seuils car techniquement je suis deja engagé sur un marché sans montant maxi pour un besoin de meme nature donc:
1/ dois je tenir compte de ce marché vieux de 3 ans pour y ajouter notre nouveau besoin? Si c'est le cas je suis censé dépasser les seuils vu que le marché précédent est conclu sans mini maxi
2/ est ce que je peux considérer ce nouveau besoin comme une unité fonctionnelle ? Perso je pense pas

Merci de votre aide

[shorty]

Pas  compris le problème,

Si vous etes encore dans le marché, exclusivité au titulaire => MBC sans maxi => pas de prbl, au pire vous faites un avenant pour intégrer ce modèle de serveur dans votre marché.

Si vous n'êtes plus tenu par le marché => marché -15 k €

[LMPQC]

Ha, les plaisirs de la computation des seuils !

En l'occurrence, la première question concerne l'existence d'un marché toujours en cours, même s'il n'a donné lieu à aucun achat depuis un moment.

Si ce marché couvre le besoin qui vient d'être exprimé, vous devrez l'utilisez dans la mesure où le titulaire a l'exclusivité de la satisfaction des besoins couverts, comme l'a indiqué Shorty dans le précédent message. A priori, aucun problème de dépassement de seuil ne devrait se poser puisque ce marché a été passé sans maxi global.

La question de seuils ne se pose que si le nouveau serveur ne peut pas être passé sur le marché en cours. Dans ce cas, afin de déterminer la procédure adéquate, vous devez vous référer aux autres prestations similaires que vous passerez dans l'année (catégorie homogène). C'est le montant total de ces achats qui déterminera la procédure à mettre en place.

[kazetari]

Nous sommes encore tenu par le marché, j'avais oublié de le préciser: sorry 

Si ce marché couvre le besoin qui vient d'être exprimé, vous devrez l'utilisez dans la mesure où le titulaire a l'exclusivité de la satisfaction des besoins couverts, comme l'a indiqué Shorty dans le précédent message. A priori, aucun problème de dépassement de seuil ne devrait se poser puisque ce marché a été passé sans maxi global.

Notre marché actuel prévoit l'achat de serveurs spécifiques qui ne sont pas adaptés à ce nouveau besoin. On pourrait donc envisager l'avenant comme le dit shorty car on ne modifie pas l'objet du marché. Sauf qu'un avenant de 10 € HT quand on ne commande rien sur l'année est-ce que ça constitue pas une augmentation substantielle ? Si c'est pas le cas, je suis assez intéressée par cette solution.

La question de seuils ne se pose que si le nouveau serveur ne peut pas être passé sur le marché en cours. Dans ce cas, afin de déterminer la procédure adéquate, vous devez vous référer aux autres prestations similaires que vous passerez dans l'année (catégorie homogène). C'est le montant total de ces achats qui déterminera la procédure à mettre en place.

OK, J'avais une vision bcp plus restrictive que cela en intégrant le "supposé" montant maxi de mon AOO. 

[LMPQC]

Vous indiquez  " Sauf qu'un avenant de 10 € HT quand on ne commande rien sur l'année est-ce que ça constitue pas une augmentation substantielle ? Si c'est pas le cas, je suis assez intéressée par cette solution. "

A ma connaissance, la question du bouleversement de l'économie sur les marchés à bons de commande sans maximum n'a pas été tranchée par la jurisprudence. Comme le montant de ces marchés n'est pas limité, on devrait logiquement considérer que le bouleversement de leur économie n'est pas possible. En l'occurrence, cela doit être le cas. En, effet, une commande d'un montant de 10 000 euros ne devrait pas être problématique pour un marché censé dépassé le seuil de l'appel d'offres.

[speedy]

de plus l'augmentation s'apprécie sur le marché et non sur la seule année en cours (sauf si votre marché est d'une année reconductible ..... x fois, mais reconduit sans besoin ça fait bizarre ....)

[kazetari]

C'est un marché reconductible annuellement ... et que l'on reconduit sans besoin ... ne dites rien, je sais !

[raffalli2]

on a tous des bugs dans nos structures.....