Avis de préinformation - mentions obligatoires

[nancygirl]

Bonjour,

Je dois faire un avis de préinformation pour un AOO de travaux, quels sont les mentions obligatoires qui doivent y figurer?

Merci d'avance.

[speedy]

modèle obligatoire européen : site SIMAP

[nancygirl]

Merci beaucoup, j'avais trouvé ce modèle mais je me demandais si toutes les rubriques étaient obligatoires.

[speedy]

et oui

[fanchic]

Je rebondis sur ce fil.

Soit un AO travaux qui devrait être alloti en 12 lots.

On aimerait faire un avis de préinformation de manière à gagner un peu de temps lorsque le DCE sera finalisé.

La question : le nombre et l'intitulé des lots peuvent-ils différer entre l'avis de préinfo et l'AAPC?

[speedy]

poser la question c'est déjà se douter de la réponse, non ?

[fanchic]

poser la question c'est déjà se douter de la réponse, non ?

S'agissant d'une réponse par oui ou non, j'ai du mal à me douter...

[speedy]

si différent la pub est trompeuse et donc ce ne sera pas bon .... c'est une quasi évidence , non ?

[fanchic]

si différent la pub est trompeuse et donc ce ne sera pas bon .... c'est une quasi évidence , non ?

Très sincèrement, quel est la finalité d'un avis de preinformation?
- Pour le PA : il s'agit de gagner en terme de délai lors de la mise en œuvre de la procédure de passation
- Pour les OE : Et bien à bien réfléchir, pas grand chose...
"Moi, patron d'une entreprise de VRD, je viens de voir un avis de préinformation concernant des travaux de : Lot 1 Terrassement, Lot 2 aménagement périphériques, Lot 3 enrobée, Lot 4 Basse Tension, éclairage"
9 mois plus tard, soit une paye, un AAPC est publié faisant suite à l'avis de préinformation concernant des travaux de : Lot 1 Terrassement/Aménagement périphériques/Enrobée, Lot 2 BT / Eclairage.

Peut-on légitimement dire que l'OE a été lésé par une modification de l'allotissement? Evidemment non. En 9 mois, tellement d'eau a coulé sous les ponts que les éventuelles tentatives de rapprochement pour former des groupements, ou pourparlers pour d'éventuelles sous-traitance n'ont eu aucune chance d'aboutir.
Des études préliminaires pour préparer une offre? Sans plan, CCTP et CDPGF, çà paraît absurde.
Stocker des consommations intermédiaires? Investir dans du matériel? Embaucher du personnel? En sachant qu'un avis de préinformation n'est même pas le premier pas vers la contractualisation... On repassera...


Le CMP, la circulaire pas plus que la JP, à ma connaissance, ne définit avec précision la forme que doit respecter l'avis de l'Avis de préinfo. (si ce n'est l'utilisation du formulaire européen ad hoc)
Tout au plus,il doit contenir "les mêmes renseignements que ceux qui figurent dans l'AAPC, pour autant que ces renseignements soient disponibles au moment de l'envoi de l'avis de préinformation"

Au surplus, aux termes de l'arrêt du CE 17 février 2006, n° 277166, Société Valco, un avis de préinformation "ne peut être regardé comme l'engagement de la procédure de passation prévue par les dispositions précitées de l'article 4 du décret du 7 janvier 2004"


Attention, il est évident que plus les renseignements fournis dans l'avis de préinfo sont précis, plus la consultation, malgré des délais réduits, aura de chance d'être fructueuse.
Inversement, plus l'avis de préinformation sera laconique, plus il sera conseillé de laisser plus de 22 jours de consultation.
Tout dépend encore une fois de la complexité de la réponse à apporter à la consultation

[speedy]

l'intérêt relatif de l'avis de pré-info c'est de raccourcir le délai mais il faut rester raisonnable car l'E doit lire le dossier avant de remettre une offre.....
je prends l'exemple d'un allotissement restreint dans l'API 3 lots  puis allotissement très détaillé dans l'AAPC 15 lots, une entreprise spécialisée qui ne s'intéresse qu'à sa spécialité n'aura pas surveillé votre parution, elle est potentiellement lésée par une fausse annonce  API !
c'est la porte à toutes les magouilles, l'API peut être incomplet car les renseignements manquent mais il ne doit pas s'avérer être faux !!! il est donc préférable de ne pas donner l'allotissement ou de le donner avec des restrictions sur son évolution possible.

[fanchic]

Je partage totalement votre avis

c'est la porte à toutes les magouilles, l'API peut être incomplet car les renseignements manquent mais il ne doit pas s'avérer être faux !!! il est donc préférable de ne pas donner l'allotissement ou de le donner avec des restrictions sur son évolution possible.

Voilà qui est pragmatique!

Dans mon cas, il ne s'agira pas de modifier en profondeur l'allotissement. En règle générale, dans nos opérations de construction de logements sociaux, nous avons 12 à 13 lots classiques (VRD, BT, GO, Charpente/couverture, bardage, métallerie, menuiserie ext, menuiserie Int, Revêtements dur, peintures, cloisons sèches / faux plafond, elec, plomberie/sanitaire, eau chaude solaire et le cas échéant ascenseur et insertbois)

Concernant ma problématique, il est possible, entre l'API et l'AAPC de regrouper certains lots, je pense à Charpente / couverture et Bardage (les deux étant en tôles ondulées) et éventuellement métallerie si le lot est trop "petit". Bref, la consistance des prestations ne diffèrent pas fondamentalement

[speedy]

je préfère dans ce sens car ça limitera les risques