Marchés à bons de commande sur quantité

[mighty]

Salut à tous, je viens vous voir car je pense avoir fait une boulette. Voilà je m'explique. j'ai lancé un Marché à bons de commande sur quantité pluri annuel (1 an reconductible trois fois). Jusque là tout va bien.

Or, l'Acte d'Engagement indique les quantité minimal et maximales sur les quatre ans. Et je viens de me rendre compte de cette erreur.

Normalement, le marché va durer quatre ans mais Quid si le marché s'arrête avant en cas de pbr ? J'indique bien que la quantité minimal sur quatre ans est de X unités.

Mais dans le CCAP c'est indiqué que le marché est d'une durée d'un an reconductible trois fois. Donc comment faire ?

[GB]

J'aurais tendance à dire au prorata mais effectivement il y a un gros hic...

[Marine]

Bonjour,

En l'absence d'indication contraire, le marché est reconduit dans les mêmes termes. A votre place, je diviserais les quantités par 4 pour avoir les quantités annuelles et clarifierais les choses par une mise au point. Au vu des informations que vous donnez, je ne pense pas qu'une telle mise au point pose problème.

[mighty]

Ouf, je pensais devoir annuler le marché. Surtout que dans l'AAPC je mets aussi : les montants mini/maxi sur les quatre années sont de X unités.

Je pense que c'est clair quand même.

Donc lors de la mise au point on précisera peut être que la quantité mini sera de X unité.

[yfetrocho]

Ouf, je pensais devoir annuler le marché. Surtout que dans l'AAPC je mets aussi : les montants mini/maxi sur les quatre années sont de X unités.

Je pense que c'est clair quand même.

Donc lors de la mise au point on précisera peut être que la quantité mini sera de X unité.

Alors la... moi je modifierais plutot les termes du CCAP.. vous avez quand même 2 pièces essentielles qui disent la même chose...

[RV]

Pas de quoi se flageller les miches. Une petite modification comme le préconise Marine et hop, c'est parti pour 4 ans.