modification substantielle programme MOE

[twiggy]

Bonjour à tous!
je suis en marché négocié spécifique de maitrise d'œuvre. Nous avons retenu trois candidats et des négociations ont été menées pour faire baisser le programme...au final je pense qu'il y a une modification substantielle de celui-ci car il y a une baisse de 30 % du prix de l'opération en raison des prestations qui ont été enlevées ou revue à la baisse techniquement.
Qu'en pensez-vous? Je pense qu'il y a bien une modification substantielle et qu'il faut relancer... j'ai trouver de la jurisprudence mais elle n'est pas trop adaptée...
merci pour vos avis...

[the blonde]

Je continuerai... Vous avez respecté l'égalité de traitement des candidats quant au choix du MOE. Ensuite, pour être franche, aujourd'hui vous avez une diminution du programme, mais une fois que vos élus vont se rendre compte qu'on peut pas avoir une rolls au prix d'une mobylette, votre programme peut encore évoluer au moment de l'APS et de l'APD avec une plus value certaine... J'ai eu une fois une avenant de plus de 90% de hausse pour un moe, tout ça parce que la DDAS nous a fait changer la destination d'un batiment... Alors... Au pire, sachant que c'est un MOE, vous pouvez très bien arreté au moment de la phase APS le marché.

[twiggy]

j'ai peur que ça créer une rupture d'égalité avec les candidats de la phase 1 qui n'ont pas été retenus et surtout les candidats potentiels qui vu le premier montant estimatif de l'opération n'ont pas souhaité répondre car trop gros pour eux...qu'en pensez-vous?

[the blonde]

Dans les faits, sur actuellement les MOE répondent... Vous n'etes pas plus à l'abri d'une augmentation de programme à la hausse, après relance de votre nouveau marché de MOE, et là aussi, vous ne serez pas à l'abri d'un recours de la part de candidats potentiels.
ici, d'après ce que je comprends, ce que vous appelez marché négocié spécifique c'est un concours ou un simple MAPA dans le cadre d'une réhab? vous aviez un document programme. Eu égard aux réponses, vos élus ont souhaité une modification du dit programme car très cher... si cela touche les matériaux, etc. pour les MOE cela ne nécessite pas une reprise totale du programme. Sans avoir sous les yeux votre document, ainsi que les réponses, je ne peux guère vous aider plus que ça.
L'erreur ici, n'est pas votre marché, mais plus la définition de vos besoins initiaux. Après tout vous avez respecté les phases relatives à la négociation ainsi que les critères pondérés quant au choix du MOE...
Il est vrai que chez nous, nous négocions avec tous les candidats qui ont remis une offre conforme, donc si modification du projet tous répondent sur la base de ce projet modifié. Quant au concours, si les 3 candidats ont été retenus sur la base des seules références, cela ne changent rien quant au programme des travaux.

Il ne faut pas oublier que vous etes dans un marché de MOE. donc la rémunération n'est définitive que lorsque vous avez notifé votre accord sur l'APD. le programme peut toujours êtes revu à la baisse comme à la hausse, et vous pouvez mettre fin au marché de MOE à chaque phase du marché de MOE. Surtout que les élus sont parfois versatiles... Donc à moins de faire faire par vos services la totalité de la phase conception du marché de MOE, vous ne serez jamais à l'abri de modifications du dit programme, et de recours...
Donc si vous etes dans un MAPA, je vérifierai que les étapes de la négociation mentionnées dans votre RC et que critères de choix ont été parfaitement respectés. je ferai mes courriers de préinfo candidat et non retenus, avec mention des recours, et j'attendrai 16 jours avant signature...

Sinon, vous pouvez aussi le déclarer sans suite, de le relancer, et au final, après réflexion de vos élus, et qui sait après les élections municipales, le programme peut être encore modifié, cette fois ci à la hausse, et vous serez une nouvelle fois dans la même galère... Sauf que là il faudra justifier d'un avenant en plus value vraiment salé...