Abribus, avec publicité, et procédure

[afeco]

La commune veut implanter des abribus. Rien d'anormal, elle a donc un besoin, et c'est donc un marché.
Elle veut que de la publicité soit faite, par des annonceurs, permettant un coût 0 ; il faut donc que je lance un marché de FCS et que je me débrouille pour trouver les annonceurs ou est ce que je peux  mettre les conditions dans le cahier des charges, en précisant que le prestataire devra se débrouiller pour trouver des annonceurs et faire que les matériels ne coutent rien ?

Sachant, et là est aussi mon problème, que logiquement la publicité est soumise au Code de l'Environnement puisque nous n'avons pas de Règlement Local de Publicité et que donc, la tache du fournisseur ne s'annonce pas simple...

J'ai juste ou pas ? Quelqu'un aurait un DCE ad hoc ou il va falloir que je le fabrique avec mes mimines...?

[Ponta]

Elle veut que de la publicité soit faite, par des annonceurs, permettant un coût 0 ; il faut donc que je lance un marché de FCS et que je me débrouille pour trouver les annonceurs ou est ce que je peux  mettre les conditions dans le cahier des charges, en précisant que le prestataire devra se débrouiller pour trouver des annonceurs et faire que les matériels ne coutent rien ?
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Oui, vous pouvez. C'est souvent comme ça que ça marche.

Sachant, et là est aussi mon problème, que logiquement la publicité est soumise au Code de l'Environnement puisque nous n'avons pas de Règlement Local de Publicité et que donc, la tache du fournisseur ne s'annonce pas simple...

Je pense que les fournisseurs l'ont intégrer et travaille en respect du code de l'environnement.

[goran]

oui, le prestataire fait son affaire de tout (heureusement)

[david17]

Bonjour, on a un modèle de marché de fourniture et entretien d'abribus et de mobilier urbain de 2008 si vous êtes intéressé envoyez moi votre adresse mail.