offre non conforme après attribution

[sun]

bonjour,

j'ai un souci important ... sur un AOO avec remise d'échantillon ... plusieurs offres sont déclarées irrégulières au motif que les échantillons présentés ne sont pas conformes.

Réunion de la CAO et attribution puis info aux non retenus.

On s'apprête à signer le marché mais là ... les services se rendent comptent que l'échantillon du retenu n'est pas conforme ...!!!!!!!!!!!

Je passe sur la colère qui me submerge là tout de suite ....

Quelle est la solution ? la cao s'est prononcée ...le pa peut il refuser de signer le marché ? si oui, comment cela se passe t il ensuite ?

Merci de vos conseils

[nPP75]

Il est encore possible de déclarer sans suite. Peut-être en invoquant l'irrégularité de la procédure mais ça la fout mal.

[sun]

je vous le fais pas dire .... ça la fout mal.

Ceci dit, les fiches techniques fournies avec le mémoire sont parfaitement conformes ... c'est l'échantillon qui ne l'est pas et ça ne peut pas se voir à l'oeil nu ...

[speedy]

si vrai alors la CAO s'est prononcée sur des éléments faux et peut reprendre son analyse
mais avez vous informé les perdants ? là commence la galère .....

[sun]

oui monsieur ! tant qu'à faire ....on fait jusqu'au bout ! les perdants sont informés.

J'avoue que là je suis fasse à un cas inédit ... quelle est la procédure en pareil cas ?

helppp !! lol

bonne journée à tous

[speedy]

sont tous déliés donc reprendre à zéro ....

[Michel]

normalement : raz retour à la case départ (et vous ne toucherez pas 20.000 francs)

si vous risquez de vous faire écharper par la hiérarchie,
examiner la possibilité de faire une mise au point du marché avec le retenu , qui n'est pas encore notifié (donc vous restez avec une main "forte" : il vous a fait un "vice-caché" et/ou une "tromperie" ! : soit il se pli à toutes vos volontés, soit sans-suite et il n'aura plus qu'à re-candidater avec la nouvelle procédure)

[sun]

ok

on touche le fond ... en creusant un peu, j'apprends que c'est un candidat évincé qui a fait observer que l'échantillon de l'attributaire pourrait ne pas être conforme au regard des pratiques de ladite société qu'il connaisse bien ....

Question a été posée au candidat retenu qui confirme que l'échantillon n'est pas conforme à ce que nous demandions mais qu'il sait faire et qu'il fera ce que nous souhaitons ...!!!!!!!!!!

En gros, pour que nous puissions détecter que l'échantillon  n'est pas conforme, il aurait fallu diligenter une analyse en labo !!!

En bon bureaucrate que je suis, je dis à mes services adorés : comment pouvez vous demander des échantillons présentant telles caractéristiques et ne pas être en capacité ensuite de contrôler s'ils sont conformes ou pas
Réponse : la plupart des éléments sont contrôlables mais pas tous car c'est indétectable à l'oeil nu. On peut contrôler les épaisseurs, les dimensions, les matériaux mais là en l'occurrence, s'assurer que la finition est de telle nature, c'est impossible ...

Comment appréhendez vous cela ? comment gérez vous cela dans votre collectivité ?

[Michel]

Question a été posée au candidat retenu qui confirme que l'échantillon n'est pas conforme à ce que nous demandions mais qu'il sait faire et qu'il fera ce que nous souhaitons ...!!!!!!!!!!

Formidable ! en substance, ils vous disent "on vous a bien entubé, mais nous saurions faire ce vous voulez" et moi, j'entends : "vous entuber une seconde fois !"


Alors je proposerais une mise au point
clarifiant avec une très grande précisions ce vous demandez (exigez)
avec expertise en labo automatique et obligatoire,
et pénalités extrêmement drastiques si le rapport du labo n'est pas ce qui est attendu ! du genre : 15 milliard pour chaque gramme non conforme ! et même plus !   ou équivalent . . .
mais surtout des pénalités extrêmement dissuasives de vous entuber une nouvelle fois !

et s'ils refusent : sans suite, raz, re-consultation

[sun]

ah oui, je suis d'accord .... formidable !! 

Je suis plus que verdâtre.

Je déclare sans suite !

[nPP75]

Pas tellement favorable pour la solution de la mise au point, car il aurait peut être été possible qu'un des candidats évincés puisse également réaliser un bon échantillon...
Pourquoi les autres candidats ont-ils été éliminés?

[sun]

bonsoir,

c'est la raison pour laquelle je décide de déclarer la procédure sans suite : d'autres candidats ont été exclus au regard de la non conformité des échantillons.