AC et MS1

[lilou]

J'envisage de passer un AC monoattriburaire (AC en procédure adaptée) , le DCE comprendrait les pièces de l4AC + le pièces du MS1
l'analyse financière serait juger sur la base d'un DQE comprenant le MS1, le futur MS2 et quelques autres prix unitaires pour MS ultérieurs.

pusi-je prévoir que le choix de l'AC emporte acceptation du MS et notifier le tout en même temps, ou dois je d'abord attribuer et notifier  l'AC puis faire confirmer les termes du MS1?

[Ponta]

L'AC et ses MS sont des procédures différentes. L'AC a ses propres règles de jugement des offres et les MS aussi.

Donc si l'AC donne les grandes lignes du besoin et des règles, il n'en demeure pas moins dissocié des MS. Pour votre analyse financière, je ferai un DQE avec les seuls prix unitaires de l'AC.

Puis ensuite vous attribuerez votre MS1 selon son DQE relatif à ses propres prix unitaires et ceux de l'AC.

Vous devez respecter une certaine chronologie. Le MS2 survenant après le MS1 ou l'AC, vous ne pouvez juger votre AC ou votre MS1 sur la base du MS2 : le MS2 ne peut préexister à votre MS1 ou votre AC. Cependant l'inverse est possible vu que votre MS1 ou votre AC préexiste à votre MS2.

Pour ces raisons, l'AC doit d'abord et préalablement être notifié avant le MS1.
Mais le MS1 peut être notifié 1 minute après. Je m'explique. Si vous faites une notification en mains propres. L'attributaire écrit qu'il a reçu l'AC à l'heure H et ensuite il écrit qu'il a reçu le MS1 à l'heure H+1 (j'ai déjà fait).

[lilou]

L'AC et ses MS sont des procédures différentes. L'AC a ses propres règles de jugement des offres et les MS aussi. je suis en AC monoattributaire donc je n'ai pas de règles de jugements des offres pour les MS normalement ?!

Donc si l'AC donne les grandes lignes du besoin et des règles, il n'en demeure pas moins dissocié des MS. Pour votre analyse financière, je ferai un DQE avec les seuls prix unitaires de l'AC.

Puis ensuite vous attribuerez votre MS1 selon son DQE relatif à ses propres prix unitaires et ceux de l'AC.

Vous devez respecter une certaine chronologie. Le MS2 survenant après le MS1 ou l'AC, vous ne pouvez juger votre AC ou votre MS1 sur la base du MS2 : le MS2 ne peut préexister à votre MS1 ou votre AC. Cependant l'inverse est possible vu que votre MS1 ou votre AC préexiste à votre MS2. je suis d'accord avec vous, c'est juste que le besoin du MS1 est déféini, celui du MS2 aussi  même s'il ne sera pas conclu tout de suite, donc pourquoi ne pas l'intégrer dans le DQE de l'AC (bie entendu sans dire aux soumissionnaires que c'est le MS2)?

Pour ces raisons, l'AC doit d'abord et préalablement être notifié avant le MS1.
Mais le MS1 peut être notifié 1 minute après. Je m'explique. Si vous faites une notification en mains propres. L'attributaire écrit qu'il a reçu l'AC à l'heure H et ensuite il écrit qu'il a reçu le MS1 à l'heure H+1 (j'ai déjà fait).

[lilou]

 ???je viens de m'apercevoir qu je me suis tromper je voulais poster dans la rubrique marché