DCE AMO construction station d'épuration

[marina]

Bonjour,

Je suis à la recherche d'un DCE d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la construction d'une nouvelle station d'épuration où tout reste à faire (définition capacité de traitement, filière de traitement....)
Qq aurait-il un dossier un peu semblable à me transmettre ?

Merci d'avance.

[marina]

Re bonjour, c'est toujours moi 

sur mon sujet, j'ai du mal à identifier les missions que je peux confier à l'AMO et celles à confier au maître d'oeuvre.
ici, tout reste à faire : définition filière de traitement, capacité de traitement, lieu d'implantation ...de la future station d'épuration.
j'ai tendance à vouloir confier beaucoup de missions (trop?) à l'AMO (notamment assistance consultation CSPS, contrôle technique ; élaboration dossier loi sur l'eau ; assistance pour les demandes de subventions ...), bref autant de missions complémentaires que l'AMO pourrait confier au maître d'oeuvre (lors de la préparation du DCE maîtrise d'oeuvre). Par ailleurs, j'ai parfois l'impression que la mission confiée à l'AMO relève des fameuses études préliminaires à confier au maître d'oeuvre.....

Qu'en pensez-vous ?

Merci d'avance grandement.

[marina]

Je relance, un petit avis stp 

[schtrabelion]

Bonjour
jai la prétention d'affirmer que je connais ce domaine (6 marchés de travaux conclus en 6 ans, pour des opérations d'un montant variant de 1 000 000 à 15 000 000 €, dont 3 sur les 10 derniers mois), avec participatiion à l'ensemble des procédures (études de faisabilité....) et engagement des marchés sous différentes formes (conception-réalisation pour des ouvrages membranaires, marché de travaux classique pour des boues activées).
Nous pouvons discuter par téléphone de ce passionnant sujet qu'est la stratégie contractuelle menée pour une opération de ce type, car il existe plusieurs manières de procéder (c'est ce qui fait tout le charme de ce grenre de dossier).
vous pouvez me laisser vos coordonnées à l'adresse suivante: jaipasdadressejevisdansuncarton@laposte.net
cordialement

[Coccy]

Bonjour
jai la prétention d'affirmer que je connais ce domaine (6 marchés de travaux conclus en 6 ans, pour des opérations d'un montant variant de 1 000 000 à 15 000 000 €, dont 3 sur les 10 derniers mois), avec participatiion à l'ensemble des procédures (études de faisabilité....) et engagement des marchés sous différentes formes (conception-réalisation pour des ouvrages membranaires, marché de travaux classique pour des boues activées).
Nous pouvons discuter par téléphone de ce passionnant sujet qu'est la stratégie contractuelle menée pour une opération de ce type, car il existe plusieurs manières de procéder (c'est ce qui fait tout le charme de ce grenre de dossier).
vous pouvez me laisser vos coordonnées à l'adresse suivante: jaipasdadressejevisdansuncarton@laposte.net
cordialement

un échange sur le forum pourrait profiter à d'autres, peut-être .... 

[speedy]

sur mon sujet, j'ai du mal à identifier les missions que je peux confier à l'AMO et celles à confier au maître d'oeuvre.
...
Par ailleurs, j'ai parfois l'impression que la mission confiée à l'AMO relève des fameuses études préliminaires à confier au maître d'oeuvre.....

si vraiment vous ne savez pas démarrer, le plus simple serait de rechercher un mandataire (marché de mandat) qui vous guidera dans les démarches et vous conseillera (la mission est à déterminer dans le cadre de la loi MOP)

ou d'y aller pas à pas
recherche de données sur les effluents /population/entreprises et sur la prospective à 20 ans
solutions techniques de traitement sans oublier l'amenée des effluents et l'évacuation des sous produits
prévoir l'entretien maintenance
solutions foncières et règles PLU, loi sur l'eau etc
coût (prendre un économiste et croiser avec d'autres collectivités)  et financement par filière (avec répartition usager contribuable)
bien sûr ceci se fait par itération pour aboutir au couple programme /montage opérationnel (en principe celui classique loi MOP)

après il faudra lancer la désignation des intervenants principaux
probablement une étape de recherche de données d'entrées techniques pour border les dossiers :
         levé topo
         étude de sol (géotechnique)
         diagnostic faune flore bruit santé
         Demande de renseignements pour réseaux/archéologie
         vérification du classement SPS, Sismicité, etc
Puis désignation des intervenants principaux : MOE (concours sur esquisse  ou montage plus complexe avec choix préalable de l'industriel constructeur du dispositif technique ) , SPS, CT, Assureurs,  rédacteur Etude impact et dossiers loi sur l'eau et autres dossiers genre mise en compatibilité du PLU SCOT...
attention si on croit gagner du temps en lançant tout ensemble on peut déchanter car les acteurs principaux auront chiffré sur un dossier trop flou donc sujet à réclamations
puis études avec les étapes classiques APS, APD, PRO-DCE, ACT, DET et VISA, AOR...

Nota :
les missions confiables à un AMO sont toutes celles qui ne sont pas incluses dans les missions élémentaires liées à la mission de base en Bâtiment

je n'ai pas de dossier de ce type mais d'autres gros dossiers .....

[schtrabelion]

1: agissez vous en qualité de pouvoir adjudicateur, ou entité adjudicatrice ?
Régime spécifique plus favorable applicable pour les EA si les conditions suivantes sont satisfaites :
-    la station d'épuration traite principalement des eaux usées domestiques ;
-    le Maître d'ouvrage a la double compétence "production et /ou distribution eau potable" et "assainissement" ;
-   le Maître d'ouvrage assure la gestion directe du service "eau potable »  ou délègue sa gestion hors concession.

2 : depuis la parution des arrêtés de 2007, l'autorisation porte sur le système d'assainissement, et non seulement sur la station. Cela implique que vous commenciez par :
-   un diagnostic de la station d'épuration
-   un diagnostic des réseaux (inspections TV, tests d'étanchéité, schéma directeur, engagement sur une limitation des apports d'eaux parasites qui lessivent les stations d'épuration et conduisent à un surdimensionnement de celles-ci).
-   Ne pas oublier de constituer un comité de pilotage auquel participent,, dès le lancement des études : les financeurs potentiels, les élus des communes concernées par le système d'assainissement , les services de l'état amenés à avoir un avis sur le dossier (DDTM/ Police de l'Eau).

3. engager les démarches /études évoquées  SPEEDY une fois le diag step et réseau connus. Ne pas oublier un inventaire exhaustif des sites potentiels pour l'implantation des nouveaux équipements , avec un bilan « avantages/inconvénients ». Attention aux contraintes de la loi littoral si vous avez cette (mal) chance pour le coup d'être en zone littorale (on ne peut tout de même pas avoir que des avantages)

4. une fois le programme des travaux bien arrêté, désignation de l'AMO ou du MOE (tout dépend du type de procédure que vous aurez retenu : si station de petite capacité, avoir recours à un MOE et si step complexe ou de grande capacité : AMO). Attention, une step relève de la catégorie INFRA : pas de mission de base.

Au regard de ce que vous avez annoncé, vous ne disposez pas de services techniques ayant des compétences aiguisées en la matière. J'aurais tendance à désigner un amo dans le cadre d'un accord cadre mono attributaire (c'est facile à cadrer en terme de prix, puisque les coûts d'un expert traitement, d'un expert GC, d'ingénieurs et techniciens juniors ou seniors sont connus...).
Celui-ci vous accompagnerait dans l'ensemble de vos démarches : désignation des sociétés en charge du diag, engagement des études préalables (souvent très techniques, donc difficiles à expliquer dans un cahier des charges et complexes en terme d'analyse d'offres), assistance au choix du MOE ou de l'AMO : activation de celui-ci au fur et à mesure de l'apparition des besoins. Ce montage pourra susciter quelques interrogations de vos élus en terme de coût, mais au bout du compte, vous y gagnerez : j'ai déjà eu l'occasion de l'écrire sur le forum, mais trop de collectivités achètent des études low coast, avec des DIAG assainissement se résumant en un joli trait sur un SIG, établis par des bureaux d'études, produisant des rapports totalement inexploitables en terme d'engagement pour réduction d'eau parasite, mais surtout pour la bonne appréhension des coûts d'investissements et de fonctionnement...

[schtrabelion]

jai oublié dans le précédent post: ne pas oubliser de désigner un AMO en charge du programme d'assurances, qui aura pour mission de rédiger les clauses du CCAP en terme d'assurance, d'analyse les garanties souscrites par les titulaires de vos marchés de travaux, de poposer le cac échant, la mise en oeuvre d'un programme complémentaire (cela peut s'avérer nécessaire, notamment en cas de génie-civiliste étranger...).

[speedy]

pour le classement en infra  faut voir si construction de locaux techniques/bureaux ou non, probablement un mixt des deux ....

[schtrabelion]

Speedy
la Circulaire n° 86-24 du 4 mars 1986 relative aux conditions d'entrée en vigueur de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'oeuvre privée considérait les stations de traitement des eaux comme des ouvrages relevant de l'infrastructure. La doctrine étatique (notamment l'ex CCCM consultée en son temps) a toujours considéré ces ouvrages comme relevant de l'infra. Non exclusion à la loi MOP sur la base du Décret n° 86-520 du 14 mars 1986 et soumission au domaine des infras constituent deux positions qui on suscité des interrogations et des débats dans les revues spécialisées mais ne semblent pas avoir été portées devant le juge...

[marina]

merci pour ttes ces info....

Par ailleurs, est-il possible de confier les études préliminaires à un AMO
merci.

[speedy]

à marina : oui bien sûr, AMO c'est une manière de dire que ce n'est pas un MOE .... 
à schtrabelion, certes mais la loi sur l'architecture réserve le parti architectural aux archi, la loi MOP dit si bâtiment alors mission complète donc méfiance s'il vous faut un permis de construire .... je préfère appliquer la loi (içi 2 lois) plutôt qu'une circulaire .....