Procédure négocié spécifique et accord-cadre

[alexandra91]

Bonjour à tous,

J'ai un grand doute. En effet, notre AMO nous soutient que dans le cadre d'une procédure négociée spécifique nous pouvons par la suite conclure un accord cadre.

Qu'en pensez-vous?

Merci!

[Lolila]

je n'ai pas compris la question
qu'entendez-vous par procédure négociée spécifique ?

[alexandra91]

En fait il s'agit d'un marché de réhabilitation d'un ouvrage et pour attribuer ce marché on va passer par la procédure négociée spécifique (art.74 et 35 CMP). Mais notre AMO nous soutient que suite ou dans le cadre de cette procédure on pourra signer un accord-cadre...

[Lolila]

si je comprends bien vous allez faire une procédure négociée pour un marché de MOE, en procédure dérogatoire au concours.
Avec mise en concurrence ou pas ?

Ca me semble bizarre de changer en cours de négo, et de passer d'un marché à un accord-cadre, les modalités d'exécution sont quand même bien différentes.
Encore pire s'il y a mise en concurrence : un avis d'appel à candidatures mentionnant un marché puis un DCE un accord-cadre, ça ressemble à une modification substantielle.

[alexandra91]

Oui il y aura une mise en concurrence, et ensuite on mènera les négociations avec les 3 candidats sélectionnés.

[speedy]

MN classique  en MOE le MOA doit définir le programme, je ne vois pas comment on pourrait faire un accord cadre en respectant la loin MOP .....