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avis publié.... rectificatif nécessaire ?

Démarré par VIVI, Juin 16, 2015, 02:05:57 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

VIVI

Bonjour,
je viens (sous la pression du temps, comme d'habitude) de lancer deux AOO et, en relisant mon avis, je m'aperçois que l'adresse de la plate-forme n'apparaît pas dans la rubrique "adresse auprès de laquelle le DCE peut être obtenu" et seulement dans la rubrique "autres informations".
Ayant calculé au plus juste mes délais de publication (40jours donc inclus les 5 pour DCE sur plate-forme), dois-je absolument publier un avis rectificatif (et payant donc au BOAMP/JOUE) ? quel est le risque à votre avis ?

Mathieu


Ponta

Le juge est aujourd'hui plus pragmatique.

Si auparavant, il sanctionnait sévèrement ce type d'erreur, il devrait ne pas sanctionner cette simple erreur de placement.

Dans l'absolu, vous donnez l'information, elle n'est juste pas au 1er endroit souhaité.

Sachant qu'en plus, la rubrique "autres informations" est souvent la rubrique fourre-tout de ce qu'on ne peut mettre ailleurs, votre info n'est pas mal placée.

Donc +1 avec Mathieu.
Agoraddicted

Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.

VIVI