contractualiser une pièces après notification

[lolonette]

Bonjour à tous,

Ma collectivité a lancé une conception réalisation l'année dernière, le marché a été notifié en 2011.

Aujourd'hui, le technicien se rend compte que le marché a été notifié sans CCTP et il voudrait le contractualisé par avenant.

Après quelques recherches, je n'ai encore jamais vu qu'on pouvait contractualiser une pièces comme le CCTP après notification.

Si vous avez des idées, je suis preneuse....

[Atreylies]

Bonjour,

il n'y a pas dans le CCAP, ou l'acte d'engagement, de référence à un éventuel cctp?

[lolonette]

Dans le CCAP, il est marqué dans pièces contractuelles "les études d'exécution ainsi que le CCTP" mais il n'a pas été contractualisé jusqu'ici.

[Mathieu]

Que voulez-vous dire par "contractualisé" ? S'il figure en tant que pièce contractuelle c'est tout bon même sans signature, et même si seul l'AE a été notifié

[lolonette]

Je m'exprime peut être mal. Le truc c'est que le CCTP est nommé parmis les pièces contractuelles dans le CCAP mais il ne faisait pas partie du DCE et il n'a pas été remis dans l'offre, donc à la notification il n'y avais pas de CCTP mais juste un programme et un mémoire technique.
le titulaire du marché l'a établit avec le SPS et le CT en phase PRO.
Aujourd'hui, le technicien nous demande de le contractualisé, comment on peut faire ?

[Atreylies]

euh.
comment ca le CCTP ne faisait pas partie du DCE? les sociétés l'ont découvert à la notification?

[R.J]

En CR, ça reste logique.

C'est moins un CCTP stricto sensu que le résultat des études de conception, approuvées selon les dispositions du marché, qui acquiert "valeur contractuelle". A vrai dire, un avenant ne me semble pas vraiment nécessaire .... Hors rédaction imprécise du marché.