Modification allotissement après délibération

[lelouch-edb-]

Bonjour tout le monde,

Nous avons pris une délibération pour une consultation de denrées alimentaires où l'on indiquait le nombre de lots ainsi que leur intitulé. Or, ma collègue du restaurant scolaire me rapporte qu'elle préfèrerait scinder le lot épicerie en deux (en sortant la "biscuiterie" du lot "épicerie") pour créer un lot "biscuiterie" et l'autre lot "épicerie". (1 lot de + quoi...)

Selon vous, cette modification m'oblige t-elle à rédiger une nouvelle délibération qui indique la scission?

[speedy]

bof, chez nous c'est non pour une telle modif mineure

[Albator]

Le diable se cache dans le détail 
Comme speedy, le fond importe plus que la forme...
A l'avenir, vous pourrez éviter de mentionner l'allotissement dans vos délibérations (et pourquoi pas vous passer de délib tout court !).

[speedy]

parler de l'allotissement dans une délib c'est bien, mais rajouter prévisionnel .....

[lelouch-edb-]

Merci pour vos recommandations! A partir de maintenant : "Prévisionnel" et strict minimum!