Forme des marchés subséquents

[Mathieu]

Bonjour,

Pour un petit accord-cadre mono-attributaire de 30 000 € HT maximum, vous semble-t-il envisageable de faire des marchés subséquents sous une forme ultra simplifiée (en clair... devis + bon de commande agrafé...) ? Ces marchés subséquents feront entre 50 et 500 € TTC (quelques très rares exceptions pour lesquelles on pourra envisager plus de formalités). Il s'agit de création graphique et on a besoin de réactivité.

Le code n'est pas très bavard : "Les marchés passés sur le fondement d'un accord-cadre sont des documents écrits qui précisent les caractéristiques et les modalités d'exécution des prestations demandées qui n'ont pas été fixées dans l'accord-cadre." jusque là j'ai tout bon...

Sinon vous avez des techniques particulières pour passer les marchés subséquents plus rapidement ?

[speedy]

plus référence à l'accord cadre et ses conditions générales

[Albator]

Nous avons déjà passé un accord-cadre pour lequel nos marchés subséquents faisait une page recto-verso.
Modèle à disposition si vous souhaitez...

[Naydje]

Nous avons déjà passé un accord-cadre pour lequel nos marchés subséquents faisait une page recto-verso.
Modèle à disposition si vous souhaitez...

je suis preneur!

[Mathieu]

suis preneur également, mail en mp

merci pour vos réponses

[Michel]

Vous êtes très libre sur le fonctionnement . . .
pour moi vous pouvez faire "très simple" rien ne s'y oppose.




Pour les modèles, en pièce jointe, cela profite à tous - Merci

[calendar]

Merci d'un modèle de vos cadre de MS

[Albator]

Voilà les modèles, ouverts à remarque bien entendu.
Il s'agit d'un MAPA sans référence au CCAG