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maladie et contractuel

Démarré par TENESSEE 57, Janvier 16, 2009, 08:53:32 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

TENESSEE 57

Qui a déjà eu l'expérience d'un agent non titulaire en mi-temps thérapeutique ?
comment faites vous pour le payer ? est ce que vous subrogez ou pas ?
et pis quoi encore !

Coccy



je ne sais pas répondre!
mais je profite pour te faire un coucou, Teness!;-)
on ne te voit plus guère....
TRES TRES bientôt la QUILLE !! :)

RV

Citation de: TENESSEE 57 le Janvier 16, 2009, 08:53:32 AM
Qui a déjà eu l'expérience d'un agent non titulaire en mi-temps thérapeutique ?
comment faites vous pour le payer ? est ce que vous subrogez ou pas ?

Me faisant les dents sur la modulation des indemnités, il est possible de supprimer le régime indemnitaire au prorata de la période du congés maladie pour se caler sur le service fait. Possible, si la délibération de l'assemblée délibérante a prévu cette possibilité ou n'a pas prévu le maintien de ces indemnités même pour congés maladie.
"Chez moi, il pleut 6 mois par an. Le reste de l'année, c'est humide. Mais les gens ont chaud au coeur." RV
You have a need. We'll teach you how to do without.

TENESSEE 57

Citation de: RV le Janvier 16, 2009, 10:59:54 AM
Me faisant les dents sur la modulation des indemnités, il est possible de supprimer le régime indemnitaire au prorata de la période du congés maladie pour se caler sur le service fait. Possible, si la délibération de l'assemblée délibérante a prévu cette possibilité ou n'a pas prévu le maintien de ces indemnités même pour congés maladie.


merci mais le problème ne concerne pas le régime indemnitaire, mais la paie en elle-même et notamment les cotisations  ; je ne sais pas en cas de maintien de salaire comment les calculer : est ce qu'il faut les comptabiliser sur la période de travail effectif ou sur la totallité ?
et pis quoi encore !

RV

Sur ce point, je ne px vous répondre.Dsl.
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