marché 1% artistique

[KA]

Bonjour,

Je dois préparer un marché pour une œuvre d'art (1% artistique réclamé par la DRAC dans le cadre de l'attribution d'une subvention). Comme je ne connais pas ce sujet particulier et suis profane sur tout ce qui concerne les droits d'auteurs (bon en y réfléchissant bien, j'ai quelques notions qui remontent du fin fond de mon esprit), je souhaite savoir si une personne généreuse aurait l'amabilité de m'envoyer un modèle de cahier des charges. Cela me servirait de base pour mes réflexions. Je suis preneurs des conseils que vous pourriez me donner pour éviter des "pièges". A titre indicatif, l'œuvre d'art s'intégrerait dans un mur (je précise, n'est pas accroché sur le mur mais se fera directement sur le mur).

Merci bien,

[Albator]

J'ai un DCE...