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Avenants et nombre d'originaux

Démarré par roger, Décembre 12, 2008, 03:52:46 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

roger

Bonjour,

J'ai pris l'habitude d'établir les avenants en deux exemplaires originaux, mais je ne sais plus quelle en était la justification. Si quelqu'un veut bien me rafraîchir la mémoire ou me dire qu'au contraire on ne doit établir qu'un seul original...

Raspoutine

avenant comme marché, un seul original, d'ailleurs le terme original signifie un seul

yfetrocho

+1 que Raspoutine
En outre, seul l'original détenu par la collectivité fait seul foi.....