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article 30?

Démarré par ilhunpea, Avril 16, 2012, 12:20:16 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

ilhunpea

Bonjour,

Selon vous, une prestation de conception d'un livre, comprenant :
- relecture du manuscrit,
- traitement de texte (word),
- mise en page de l'ensemble de l'ouvrage

entre-t-il dans le champ de l'article 30 ?
Après recherche dans les codes CPV il me semble que oui mais plusieurs avis valent mieux qu'un ...

merci

Michel

Perso j'ai du mal à mettre cela en "30".
Ce n'est qu'une petite prestation de saisie et de mise en forme (tel que compris pas moi)
EN RETRAITE ;D depuis le 01/01/2021 et donc en recherche d'un successeur pour la partie technique informatique du forum. ;)
ATT !   DISPARITION du FORUM si personne pour s'y intéresser ! ;-)

speedy

code service                      code CPV
27      79550000-4   Services de dactylographie, de traitement de texte et de publication assistée par ordinateur.
27      79551000-1   Services de dactylographie.
27      79552000-8   Services de traitement de texte.
27      79553000-5   Services de publication assistée par ordinateur.

avec ces codes c'est article 30


mais art 29 si
15   79800000-2   Services d'impression et services connexes.
15   79810000-5   Services d'impression.
15   79811000-2   Services d'impression numérique.
15   79812000-9   Services d'impression de billets de banque.
15   79820000-8   Services relatifs à l'impression.
15   79821000-5   Services de finition d'imprimés.

vous pensiez à quel code CPV ?
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

speedy

Citation de: Michel le Avril 16, 2012, 01:55:42 PM
Perso j'ai du mal à mettre cela en "30".
Ce n'est qu'une petite prestation de saisie et de mise en forme (tel que compris pas moi)
à priori jusqu'au proichain CMP puisque évolution annoncée des directives .....
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

ilhunpea

Perso je range cela dans le "79552000-8   Services de traitement de texte" donc même raisonnement que vous. Il s'agit effectivement d'un simple travail de mise en forme et de saisie, aucune prestation d'impression car l'ouvrage sera normalement mis en ligne par nos soins.
L'art 30 nous permet ici une plus grande souplesse en matière de publication et vu qu'on est limite AO, ça pourrait être un plus à ce niveau.
Merci