Deux marchés pour un même type de prestation ?

[Morion]

Bonjour,

Nous avons un marché de restauration qui prévoit également les réceptions (cocktails, buffets, plateau-repas).

Dans le cadre de la politique handicap, le Srh veut organiser un évènement de sensibilisation sur le handicap et envisage dans le cadre de cette manifestation de faire appel à un ESAT pour la confection de petits gâteaux à destination des personnels.

1) Puis-je faire un second marché alors que le premier permettrait déjà de répondre à ce besoin. A priori je pense que ce n'est pas possible, le titulaire doit avoir une sorte de droit d'exclusivité.

2) Puis-je faire passer ça sous un marché de service " Evènement de sensibilisation sur le handicap " pour contourner la difficulté rencontrée ? Mais ce marché ne contiendrait que la préparation des gâteaux donc ça me semble un peu bancal.


Merci par avance pour vos réponses.

Bonne journée

[Lolila]

Votre marché principal est-il à bons de commande ?
Car dans ce cas, vous pouvez peut-être entrer dans les 1% de commandes hors marché ?

[Morion]

Votre marché principal est-il à bons de commande ?
Car dans ce cas, vous pouvez peut-être entrer dans les 1% de commandes hors marché ?

Bonjour,

Je vous remercie pour votre réponse. En fait, j'ai pensé à cette solution mais je crois que cela ne va pas être possible. En effet, nous avons un marché avec plusieurs lots, dont un pour les buffets. Si les 1% sont à apprécier au regard total du marché de restauration c'est bon, par contre si c'est à apprécier uniquement au regard du lot " buffets " alors ce n'est pas bon. Je crois qu'un lot = un marché donc a priori il faudrait interpréter le passage de l'article 77 du CMP évoquant le montant " total du marché " comme montant " total du lot ". Qu'en pensez-vous ?

Merci par avance pour votre réponse.

Bonne journée