communication d'une pièce d'un marché tiers

[nPP75]

Dans le cadre de la passation d'un marché subséquent à un accord-cadre, vous paraît-il possible de communiquer aux candidats le CCTP d'un autre marché en cours d'exécution? Ce serait souhaitable dans la mesure où les prestations attendues du marché subséquent recoupent le contexte de ce marché tiers.
Ma première réflexion me ferait dire que c'est une pièce confidentielle, mais après tout ce CCTP a été publié dans le cadre d'un appel d'offres ouvert...

[R.J]

Pièce confidentielle qui a été largement diffusée ...

Quel est le problème ? Pourquoi refuser la communication ?

[nPP75]

Pas de problème, juste un doute.
Merci

[nPP75]

Je précise quand même que le marché concerné pour ce CCTP n'est pas encore signé... Attribué, mais en phase finale (standstill, autorisation de signer le marché par l'assemblée délibérante etc.)
A mon sens ce CCTP ne sera communicable qu'une fois que le marché sera signé; il n'a pour l'instant qu'une valeur préparatoire.