modification du mini dans MBC

[sun]

Bonjour,

Nous avons passé un marché à bons de commande avec un mini et un maxi pour une durée de 10 mois. Les paiments sont exécutés par dixième avec ajustement en fin d'exécution. Il se trouve que l'execution montre que le mini est trop bas. Puis je par avenant modifier seulement le montant mini ? En effet, s'agissant d'une activité de transports, les titulaires sont très pénalisés.

Merci à vous de vos réponses.

[Aliunda]

Je ne comprends pas votre problème. Comment un mini peut être trop bas ?
Dans tous les cas, je considère personnellement que les mini et maxi d'un MBC sont intangibles.

[sun]

je m'explique :

il s'agit de prestations de transports scolaires. Notre MBC comporte un mini et un maxi en quantité pour chacun des lots. Les quantités sont établies en fonction du nombre de jours pendant les services devront être assurés. Mais, les effectifs scolaires ayant évolué, sur certains lots, ce n'est plus une mais 2 rotations qui sont faites. Dans la mesure où les paiments interviennent par dixième sur la base du mini, le transporteur assume financièrement et ce jusqu'au terme du marché (une régularisation sur les services effectivement effectués est prévue) des prestations bien plus importantes que prévu initialement d'ou mon souhait de modifier le mini

[Aliunda]

je n'arrive pas à comprendre comment est monté votre marché. Je n'ai jamais vu de paiments basés sur le mini, mais mon expérience est limitée.
POur moi, si les prestations sont plus importantes cela n'a pas d'importance du moment qu'elles sont payées.
qu'en pensent-les autres ?

[speedy]

idem, c'est quoi çà un paiement par dixième ? on paie sur service fait  et la réalité à moins que ce soit un forfait .....

[sun]

la durée du marché est de 10 mois. La directrice a souhaité lisser les paiments en versant des acomptes mensuels équivalent à 1/10 du marché.

voilà pourquoi il y a paiement par 10ème.

ma question initiale était : puis je modifier seulement le mini ?

Merci de votre aide.

[R.J]

Votre question initiale n'est donc pas la bonne, car ce n'est pas votre minimum qui pénalise votre prestataire, c'est votre mode de réglement.


Cordialement,

[yfetrocho]

aucun pb.. vous payez par 10ème chaque mois et vous "régularisez" le service fait en fin de mois..

[sun]

ok avec vous.

Donc, je devrais peut etre modifier par avenant les modalités de réglement ? ok comme ça ?

[yfetrocho]

voyez avec votre comptable... mais l'avenant me parait pas obligatoire....