MOE et pénalité

[koumac1]

Bonjour,

appliquez vous des pénalités au MOE lors de retard à la livraison de l'ouvrage?

si oui, comment pratiquez vous?

merci à vous

[speedy]

non, çà c'est aux entreprises de travaux

[koumac1]

et si le MOE ne fait rien pour que le chantier soit livré à temps?

[speedy]

vous avez un marché de MOE avec des modalités, à vous de le faire respecter ou sanctions qui s'y trouvent
sinon le retard des entreprises travaux doit être sanctionné dans le(s) marché(s) de travaux
faut pas mélanger

[koumac1]

merci Speedy


donc possibilité de prévoir des pénalités si retard imputable au MOE ?

[speedy]

oui
faut avoir des éléments fiables sans discussion possible

[koumac1]

merci

[D@vid]

En principe ce n'est clairement prévu que si il a une mission OPC

[koumac1]

c'est le cas