Petit lot lancé avant

[zoran]

Bonjour à tous,

J'ai quelques petites questions concernant les petits lots:

Soit une opération de 2 000 000 € qu'on va lancer en AOO (notre procédure interne fixe un seuil de 1 500 000 € pour les travaux).
J'ai une petite partie prestation de service qui vaut environ 50 000 €. Je me trouve donc dans le cas inférieur à 1 000 000 € et inférieur à 20% du montant total du marché.

Donc je peux extraire la prestation de service de l'AOO pour la lancer en MAPA.

Mes questions sont les suivantes:
Peut-on lancer le MAPA avant l'AOO? ou ça doit être fait en même temps?
La prestation de service peut-elle sortir du cadre des travaux et viser le CCAG FCS??
Le MAPA doit-il être transmis au contrôle de légalité? (montant de 50 000€ mais ce n'est pas le coût total de l'opération qui compte?)

Merci beaucoup pour votre aide.

A+

[Naydje]

alors ma pratique du temps où j'étais en collectivité :

1) Je lançais les petits avant, enmême temps ou après, en fonction de mon besoin
2) tout dépend de l'objet du marché, si c'est du service pur oui, je dirai même il le faut
3) mon CL n'en voulait pas et j'estimait avant son accord que je n'avais pas à les envoyer

[zoran]

Bonjour,

Merci pour votre réponse.

Je me posais une autre question concernant la publicité. Si je lance le MAPA avant, mon obligation de publicité est bien celle d'un MAPA classique de 50 000 €? Ou dois-je prendre en compte la totalité de l'opération?? En écrivant la question je crois avoir la réponse  En fait je crois qu'il n'y aurait pas de sens de faire une publicité aussi lourde alors que je me place dans un cadre pour alléger justement la procédure... Vous êtes d'accord???

Merci bien.

A+

[Naydje]

pub map inférieur à 90 000 sinon quel intérêt?

[Schlipomi]

Ca ne choque personne qu'elle utilise un montant d'opération de travaux pour un petit lot en service et non une UF propre aux services relatifs à l'opération ou une nomenclature ?

[Naydje]

Ca ne choque personne qu'elle utilise un montant d'opération de travaux pour un petit lot en service et non une UF propre aux services relatifs à l'opération ou une nomenclature ?

service lié à l'opération de travaux où est le problème?

[speedy]

on sépare Fournitures/services/travaux
donc on ne sait pas si c'est un petit lot ou tout simplement un lot normal dans un total inférieur au seuil ....
en réalité on manque d'info sur les pratiques de la collectivité car il faut une cohérence dans le rraisonnement sur plusieurs année (on ne peut pas changer sa nomenclature ou son raisonnement tantôt en UF tantôt en nomenclature selon le résultat que çà donne pour sa consultation ....