Indemnité MOE

[Robinson]

Bonjour

A quel moment versez vous l'indemnté de concours ?

Si le marché est déclaré sans suite vous êtes bien obligé de les payer ?

Merci

[Raspoutine]

Bonjour

A quel moment versez vous l'indemnté de concours ?

Si le marché est déclaré sans suite vous êtes bien obligé de les payer ?

Merci

il faudrai savoir pourquoi vous voulez déclarer sans suite.Si les projets ne sont pas satisfaisants, le jury peut proposer une modulation de l'indemnité.

Sinon si sans suite, paiement aprés la déclaration sans suite portée à la connaissance des candidats