avance et marché a bon de commandes sans mini-avec un maxi

[caramelle31]

Bonjour,
Je monte un marché qui s'exécutera par émission de bon de commandes sans mini mais avec un maxi. Or, je me demande dans quel cas de figure je me trouve au regard de l'article 87. En effet celui prévoit 3 cas:
1. Dans le cas d'un marché à bons de commande, comportant un montant minimum supérieur à 50 000 Euros HT....
2. Dans le cas d'un marché à bons de commande ne comportant ni minimum ni maximum...
3.Dans le cas d'un marché à bons de commande, comportant un montant minimum supérieur à 50 000 Euros HT, passé en application des articles 7 et 8 ...

Mais comment prévoir l'avance dans le cas d'un marché à bons de commandes sans mini et avec un maxi?
Merci.
Cordialement.

[Naydje]

pour moi dès lors que le bon de commande est supérieur à 50 000 € HT et que sa durée d'exécution est supérieure à deux mois, cela ouvre droit à avance

[speedy]

idem, l'art 87 est clair

[caramelle31]

idem, l'art 87 est clair

Ben je suis désolée mais je ne trouve pas cela très clair, puisque l'article 87 précise à chaque fois  soit le cas ou il y a un montant minimum, ou en l'absence de montant minimum, le fait que ce soit un marché sans mini maxi.
Mais il ne prévoit pas le cas de figure d'un marché sans mini et avec maxi.
Alors que l'on raisonne par analogie, à voir, mais l'hypothèse n'est pas clairement identifiée par l'article 87.

[Naydje]

la règle qui prévaut dans votre marché c'est celle qui prévaut pour les MBC sans mini maxi tout simplement, pourquoi? parce que l'avance ne se calcule jamais sur le maxi

[caramelle31]

Ben je suis d'accord....sauf que je dis juste que le code n'envisage pas ce cas de figure de manière explicite...cela voudrait dire que l'on devrait se reporter au cas de figure lié au bdc sans mini maxi...c'est bien un raisonnement par analogie donc.
Merci pour votre réponse.

[Naydje]

de rien