Marchés mixtes (forfait et part à commandes)

[huhhhhh]

Bonjour à toutes et à tous,

Premier sujet pour moi sur le forum, j'ai cherché mais rien trouvé le concernant.

Dans quelle mesure selon vous est-il possible de faire un marché mixte dans lequel la part à commande est supérieure en montant à la part forfaitaire ?

Généralement, la part à commande est accessoire, la forfaitaire étant principale. Mais l'inverse est-il possible ? Quelqu'un a-t-il quelque chose (jurisprudence, doctrine) sur ce point ? Pensez-vous que cela posel problème ?

Merci de vos réponses.

Matthieu

[speedy]

perso çà ne me gêne pas

[huhhhhh]

Merci.

Mais y a-t-il une décision qui "officialise" l'existence d'un tel marché ?

[Michel]

Non, y'a rien qui "officialise".
Mais je fais sans problème.
Où serait le problème ?
C'est une vue de l'esprit de croire que la partie à BdC doit être accessoire ! pourquoi donc ?
Je fais bien des marchés avec une partie à BdC de 100% (y'a pas de partie fixe).

[Naydje]

Merci.

Mais y a-t-il une décision qui "officialise" l'existence d'un tel marché ?

non et rien ne l'interdit non plus!