le nouveau CCAG travaux est enfin arrivé ! Joyeux Noël !

[Kpiaf]

Il fait l'objet d'une ultime concertation jusqu'au 16 janvier 2009 mais le projet (en principe définitif) est accessible en ligne ici depuis hier :
http://www.bercy.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/ccag/acces_ccag.htm

[goran]

Merci. Quid du FCS ? je l'ai perdu de vue ....

[Kpiaf]

Pffffffffffff ça fait un bail qu'on l'attend celui-là... il était pourtant annoncé pour la fin de l'année...
Va peut-être falloir passer par une césarienne... La sécu va pas être contente !

[goran]

il y avait pourtant un projet au moins aussi abouti que pour les travaux !

[Kpiaf]

Oui, il était même prêt à sortir... Mais la crise aidant, le MINEFE a, de toute évidence, préféré se concentrer sur les travaux (plus porteurs de croissance, du moins, faut croire !).

[RV]

On souhaitera la nouvelle année aux CCAG!!

[Gaston Deplomb]

Bonjour,
Vous pensez quoi du seuil de 1000 euros pour les pénalités de retard ? Pour les petits travaux comment peut-on faire respecter les délais ?

[Kpiaf]

Ben on peut toujours déroger à cette dispo...

[RV]

Je mets toujours une dérogation au CCAG concernant le calcul des pénalités. ça dépend du type du marché.