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peut-on déclarer un lot sans suite ?

Démarré par marina, Juin 23, 2011, 03:25:22 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

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marina

jeudi 23 juin 2011, 15:25:22
je pense que oui mais besoin d'une petite confirmation.

Merci.

Foulvio

#1
jeudi 23 juin 2011, 15:29:58
Oui !

Un lot est un marché à part entière...
En avant et joyeusement, au galop, au triple galop ... aïe qu'ai-je oublié ? aïe ma tête !


L'espérance voit ce qui n'est pas encore et qui sera.
Charles Péguy

raffalli

#2
mercredi 29 juin 2011, 08:52:20
OUI, en sachant que si on est dans les conditions de l'art 27 vous pouvez meme le relancer en MAPA.
En tous les cas c'est une decision qui doit etre motivee, ca n'est pas sans consequences
« S'il n'y a pas de solution, c'est qu'il n'y a pas de problème. » les shadoks
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