saucissonage ou non ?

[mighty]

Pour ma part je pense que l'on doit passer un AOO. La nomenclature est certe différente mais le besoin reste le même : achats de consommable médicaux.

Ensuite, il me semblerai judicieux d'allotir vu que l'esprit est d'ouvrir la concurrence au maximum et qu'en plus si vous ne le faites pas vous pouvez avoir des entreprises qui répondent de manière incomplètes --> élémination.

Pour moi c'est le même besoin alloti. donc tout regrouper pr passer en AOO. Maintenant effectivement, vous pouvez lancer 5 marchés différents mais ils seront tous en AOO.

Je sais pas, selon moi la nomenclature ne joue pas forcément. Ex, construction d'une maison, lot peinture, volet roulant, électricité etc. Ce sont à chaque fois des nomenclatures différentes. Me trompe je ?

[R.J]

Je sais pas, selon moi la nomenclature ne joue pas forcément. Ex, construction d'une maison, lot peinture, volet roulant, électricité etc. Ce sont à chaque fois des nomenclatures différentes. Me trompe je ?

Certes, ne mélangeons pas travaux et fournitures, la computation ne s'opère pas de la même manière, cf. art. 27.

il s'agit du compte sur lequel le marché est imputé

Parlez-vous d'une nomenclature comptable ou d'une nomenclature achat ? Comme l'a remarqué Goran, votre souci vient probablement d'une réflexion non assez poussée sur votre "nomenclature" interne. Celle-ci doit recouvrir la notion de fournitures homogènes. Or, (je peux me tromper, je n'y connais que peu en matériel médical), j'imagine que certains de vos consommables peuvent être présents dans plusieurs sous-catégories de votre nomenclature.

Un certain nombre d'idée ont été évoquées qui doivent vous permettre de déterminer si votre nomenclature vous permet de scinder vos achats conformément au Code ou artificiellement. Vous pouvez aussi la comparer avec le CPV, ce qui vous donnera une idée des doublons possibles.

Mais si vous vous posez la question, c'est probablement qu'un problème existe.


Cordialement,

[speedy]

idem

[lady day]

"en fait il s'agit de consommables médicaux pour différents services"
est-ce que cette "diversité" des services est de nature à définir les contours d'unités fonctionnelles distinctes ?
l'homogénéité de ces fournitures ne tient peut-être pas à leurs caractéristiques propres (hypothèse, mais je n'y crois pas tellement) :
il faut voir si chacun des services concernés présente des particularités telles que l'utilisation (le besoin) qu'elle aurait de ces fournitures ne permet pas le même mode d'approvisionnement

voilà, selon moi,  la seule piste que tu peux trouver dans l'article 27