groupement de maîtrise d'oeuvre

[titine59]

Bonjour,

dans le cadre d'un marché de maîtrise d'oeuvre, dans quelle mesure puis-je justifier la forme conjointe en cas de groupement? merci pour vos retours d'expérience.

[Virkiel]

de mon côté on autorise toujours le solidaire sans justification, après ca doit être pareil pour le conjoint, tu peux l'autoriser mais tu ne peux pas l'imposer.

ex de notre article groupement d'entreprise en MOE :

Groupement d'entreprise

Les entreprises peuvent présenter leur offre sous forme de groupement solidaire.

Le groupement est solidaire lorsque chacun des prestataires du groupement est engagé pour la totalité du marché que l'opération soit ou non divisée en lots.

Dans ce cadre, l'un des prestataires membre du groupement, désigné dans l'Acte d'Engagement comme mandataire, représente l'ensemble des membres vis-à-vis du pouvoir adjudicateur et coordonne les prestations du groupement.

En cas de groupement solidaire, l'Acte d'Engagement est un document unique qui indique le montant total du marché et l'ensemble des prestations que les membres du groupement s'engagent solidairement à réaliser.

Le présent Règlement de Consultation interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.

[Ororo Munroe]

le groupement solidaire c'est bcp trop hard pour les entreprises puisqu'elles s'engagent sur leur part et sur la part des cotraitants...

d'où la principale justification de l'utilisation de la forme conjointe du groupement