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avis d'attribution : quels supports ?

Démarré par cat51, Mai 02, 2011, 05:19:11 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

cat51

Bonjour,

lorsque nous publions nos avis d'appel à concurrence sur notre plateforme nous choisissons généralement de publier au BOAMP en version intégrale et parfois dans les journaux locaux en version résumée (avec renvoi à l'annonce complète).

Pour l'avis d'attribution doit-on publier dans les mêmes supports que l'aapc de départ (même s'il était en résumé ?) ? Je demande ça parce que les coûts sont non négligeables surtout que contrairement aux aapc quand la plateforme s'occupe de la publication d'un avis d'attribution dans un journal local c'est automatiquement l'annonce complète (plus de possibilité de résumer à ce moment là).

Ma question concerne les mapa et les procédures formalisées.

Merci d'avance

cat51


Nabie


missmks

Tu as des éléments de réponses sur le site de la DAJ Espace marchés publics Rubrique conseil aux acheteurs / Tableaux / Avis d'attribution
Vera Bates.

bela

Bonjour,

le principe de parallélisme des formes veut que l'on utilise les mêmes supports ayant permis la publication initiale (AAPC) art 85 II CMP.
Toutefois à mon sens l'essentiel c'est que les candidats évincés aient un accès libre et le plus large possible donc a priori le BOAMP devrait être suffisant en MAPA mais en AO je ne tenterai pas le coup (c'est une gestion de risque mesuré).

J'espère avoir répondu à votre question
Emptor debet esse curiosus