J'y compirs rien en informatique au secours - URGENT

[eb95]

Bonsoir,

Soit un MAPA pour la mise en place d'un outil informatique. Le cctp expose l'architecture globale de l'outil et ce que nous attendons de lui....

Peut-on acquérir un outil soumis au paiement d'une licence annuelle sans prévoir un marché pluriannuel ?
Notre marché ne prévoit rien dans le sens du paiement annuel de licences; est-ce qu'on limite l'accès à la commande publique ? 

C'est trop compliqué pour moi......

[speedy]

montant annuel ? çà serait pas plutôt un droit d'usage d'une plateforme externalisée ?
dites en un peu plus.... vous parlez de marché  donc développer le besoin et le stade de votre procédure .....

[eb95]

La consultation a été lancée il y a peu de temps et ma DSI revient à la charge en me disant qu'il serait intéressant d'accepter les offres des entreprises proposant un outil soumis à licence (ou droit d'usage...quezaco ).
Le problème est qu'on ne prévoit rien dans le DCE dans ce sens. On se contente de demander la mise en place d'une application full web hébergée sur notre serveur pour un prix forfaitaire (montant estimé 50 000¤ht). Le marché n'est pas pluriannuel et ne comprend pas de maintenance.
On n'indique pas non plus si on devient propriétaire ou non de l'outil à terme.
Pour moi dans ces conditions on ne peut pas accepter les offres prévoyant un "droit d'usage annuel" sauf à faire un avis rectif.

Je sais pas si je suis plus claire, mais j'avoue ne pas avoir de bons réflexes en la matière .....

[speedy]

est ce un logiciel existant (un ou plusieurs logiciels existants sur le marché ) ?
si non
la DSI a t elle une connaissance des pratiques des fournisseurs potentiels ? ,
comment avez vous écrits les droits de propriété intellectuels ?
implémentation limitée ou développement spécifique ?
réflexion sur le besoin de maintenance ?
etc
puis avis rectificatif avec remise à zéro du compteur délai pour DLRO

[eb95]

Merci speedy,

oui il s'agit de logiciels existants avec assez peu de développements à prévoir.
Nous n'avons rien prévu de particulier sur les droits de propriété à part que le titulaire nous assure la jouissance pleine et entière, libre de toute servitude des droits concédés.
La DSI s'est plantée lors de la rédaction des pièces en me disant qu'il n'y avait pas besoin de maintenance. Elle souhaiterait l'ajouter maintenant mais trop tard.
Je pense qu'on va modifier le DCE et faire un avis rectif.

Lors de la préparation de marchés informatiques, peut-on limiter l'accès aux seuls entreprises ne proposant pas de droit d'usage (licences) ?
Par ailleurs en terme de durée, comment rédiger un CCAP laissant l'accès total aux entreprises proposant un droit d'usage et celles pour lesquelles ce n'est pas prévu ? On ne peut pas prévoir un marché pluriannuel pour les uns et pas pour les autres ..

[speedy]

redéfinir le besoin et relancer si trop d'écarts ....

[Michel]

Un peu de lecture :
http://agorapublix.localjuris.com.fr/index.php?topic=7019.0

[ilhunpea]

Bonsoir,

Je suis dans le même cas MAPA informatique entre 90 000 et 125 000 pour la réalisation d'un outil de gestion. Le cahier des charges ne tranche pas sur le choix entre logiciel libre et proprio, ni entre logiciel standard et pas standard. Bref, il est possible que des développements soient à effectuer mais on arrive pas à savoir dans quelles proportions. Je prévois un contrat de maintenance d'1 an renouvelable 2 fois (patch évolutif + correction des bugs).

Bref, des éditeurs libres ne prévoyant pas de droit d'usage & des éditeurs propriétaires qui en prévoient peuvent théoriquement répondre...et ça me semble pas super cohérent. Est-ce respectueux du code de prévoir une reconduction de x année pour ceux qui proposent un droit d'usage et rien pour les autres ? ou doit-on ne rien indiquer justement mais alors ça veut dire qu'on s'engagerait à payer des licences sur 5-10 ans (ce qui impacte l'estimation du marché) ?

Par ailleurs, vu que nous ne sommes pas certains du type de logiciels (standards ou pas) j'ai rédigé une clause hybride sur les droits de propriétés:Le titulaire concède, à titre non exclusif, au pouvoir adjudicateur le droit d'utiliser ou de faire utiliser au sens de l'article L.122-6 (1°) du code de la propriété intellectuelle, le ou les logiciels (ou résultats) et la documentation y afférente pour les besoins découlant de l'objet du marché. Le titulaire garantit le pouvoir adjudicateur contre toutes revendications des tiers, relatives à la propriété intellectuelle ou industrielle des outils fournis. Il assure donc la jouissance pleine et entière, libre de toute servitude des droits concédés au titre du présent marché. [/i]
Vous en pensez quoi ?

Merci de votre aide.

Merci

[speedy]

prévoyer 10 ans de maintenance, vous n'allez pas remettre en concurrence tous les ans !!!

[ilhunpea]

ouais on était parti la dessus mais finalement c'est 4 ans maxi....

....et concernant la reconduction des droits d'usage personne n'a eu le même cas ?

[speedy]

mais !!!  revenez aux fondamentaux !!!
votre besoin c'est quoi ? utilisation d'un logiciel avec telles spécificités sur une longue période !!! 
vous écrivez le dossier de mise en concurrence en fonction de votre besoin  et vous demandez un prix "tout compris, vérification des spécifications, interfaces hommes machines, développement, mise en place, licences et/ou droits d'usage, maintenance avec délai pour dépannage etc ", la durée de 4 ans ne vous est pas opposable car vous n'etes pas à bons de commandes !