Quel aléa pour passer en marché négocié ?

[zoubida]

Bjr,
j'essaie de rédiger un cadre pour nos opérationnels leur permettant d'identifier en amont s'ils pourront se prévaloir des dispo du marché négocié pour un besoin donné. Or, je ne trouve pas grand chose à vraie dire.
La réglementation indique (je raccourci)qu'il est possible de passer en MN  en fonction de la nature des prestations (al 2 et 4) ou des aléas pouvant affecter leur réalisation (al 4).

J'entends bien que l'aléa doit être étranger aux parties mais une fois que j'ai dit ça je manque un peu d'argument.... Avez vous eu l'occasion de travailler sur cette question ou avez vous connaissance de jurisprudence qui pourraient me guider ,

D'avance merci.

[speedy]

MN si le MAPA est possible ....

[zoubida]

Pas de MAPA possible, je suis dans des hypothèses supérieures aux seuisl européens...

[speedy]

reste que l'article 30 ....
en fait je ne crois pas qu'il y ait vraiment des cas ....

[MAITE]

Pour passé en marché négocié c'est que....
soit tu n'as pas eu d'offre à ton aoo
soit elles sont irrecevable ou inacceptable
....

Attention, aucune modif du cctp autorisée....

Tu peux aussi passer un MN si l'objet de ton marché peut le justifier

Voilà....