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Accord-cadre MOE

Démarré par Marine, Mars 08, 2011, 11:13:56 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

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Marine

mardi 08 mars 2011, 11:13:56
Bonjour,

La MIQCP a publié un exemple d'accord-cadre mono-attributaire de MOE.
http://www.archi.fr/MIQCP/IMG/pdf/OUTIL_PRATIQUE4_web.pdf

PS : La DAJ n'a pas (encore) réagi...

Coccy

#1
mardi 08 mars 2011, 11:26:28
Citation de: Marine le Mars 08, 2011, 11:13:56 AM
Bonjour,

La MIQCP a publié un exemple d'accord-cadre mono-attributaire de MOE.
http://www.archi.fr/MIQCP/IMG/pdf/OUTIL_PRATIQUE4_web.pdf

PS : La DAJ n'a pas (encore) réagi...


tu veux qu'j'écrive à la Grande Cathy?? ;-)
TRES TRES bientôt la QUILLE !! :)

Marine

#2
mardi 08 mars 2011, 11:33:45
Citation de: Coccy le Mars 08, 2011, 11:26:28 AM

tu veux qu'j'écrive à la Grande Cathy?? ;-)

Oui, vas-y ! Parce qu'il faudrait savoir si ce cadre a une valeur réglementaire, non ? :-p

le biscuit

#3
mardi 08 mars 2011, 11:35:24
Citation de: Marine le Mars 08, 2011, 11:33:45 AM
Oui, vas-y ! Parce qu'il faudrait savoir si ce cadre a une valeur réglementaire, non ? :-p

que dit la circulaire? ;p
Vedel est mort, Chapus est mort et moi même je ne me sens pas très bien

Marine

#4
mardi 08 mars 2011, 11:54:00
Citation de: le biscuit le Mars 08, 2011, 11:35:24 AM
que dit la circulaire? ;p

Je ne sais pas : ça ne doit pas être une priorité politique :-p
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