Groupement de commande pour différents marchés

[Léa]

Bonjour,

Je souhaiterais savoir s'il est possible de créer un groupement de commande pour passer différents marchés.
En effet, nous souhaitons regrouper plusieurs régies qui ont des besoins communs en carburants, pièces ... pour mutualiser les coûts.
Je sais qu'il est possible de créer un groupement sans limitation de temps pour un marché déterminé, mais est il possible de la faire pour des marchés différents?
Dans la négative, j'avais pensé à la constitution d'un GIE qui aurait pour objet de passer ces différents marchés, cette solution vous semble t elle appropriée?

En vous remerciant de vos réponses

Cordialement

[tragique_fernand]

Bonjour,

Je souhaiterais savoir s'il est possible de créer un groupement de commande pour passer différents marchés.
En effet, nous souhaitons regrouper plusieurs régies qui ont des besoins communs en carburants, pièces ... pour mutualiser les coûts.
Je sais qu'il est possible de créer un groupement sans limitation de temps pour un marché déterminé, mais est il possible de la faire pour des marchés différents?
Dans la négative, j'avais pensé à la constitution d'un GIE qui aurait pour objet de passer ces différents marchés, cette solution vous semble t elle appropriée?

En vous remerciant de vos réponses

Cordialement

à partir du moment où c'est indiqué clairement dans la convention constitutive du groupement je ne vois pas où serait le problème :-) c'est au coordonnateur de définir, après mise en place du groupement et en concertation avec les membres, les modalités de mise en concurrence (procédure, allotissement, marchés séparés, ...)

[Ororo Munroe]

ben si on peut pas ... ça veut dire que je viens de faire une grosse boulette !

[Léa]

merci, j'ai eu confirmation que cela était possible, mais se pose à moi le problème de l'indemnisation du coordinnateur qui ne peut seul supporter tous les frais résultant de la passation.....

[tragique_fernand]

merci, j'ai eu confirmation que cela était possible, mais se pose à moi le problème de l'indemnisation du coordinnateur qui ne peut seul supporter tous les frais résultant de la passation.....

la convention constitutive du groupement doit fixer le régime de rémunération/indemnisation du coordonnateur :-)

[Léa]

oui je sais bien mais je ne sais pas sous quelle forme: forfait, %? car les membres vont être de tailles différentes avec des besoins différents, et il est dur d'apprécier combien coûte un marché au coordinateur avec le personnel et le fonctionnement en général, je suis un peu dans l'impasse pour trouver une solution équitable pour tout le monde.

[tragique_fernand]

oui je sais bien mais je ne sais pas sous quelle forme: forfait, %? car les membres vont être de tailles différentes avec des besoins différents, et il est dur d'apprécier combien coûte un marché au coordinateur avec le personnel et le fonctionnement en général, je suis un peu dans l'impasse pour trouver une solution équitable pour tout le monde.

au coordonnateur de chiffrer ses émoluments :-) çà peut se faire à l'heure de travail, au forfait proratisé au montant des besoins de chaque membre

[Léa]

merci, mais je sais que cela va quand même être difficile à chiffrer!! mais l'idée du forfait proratisé en fonction des besoins de chaque membre me plait bien c'est vrai que je n'avais pas penser à la proratisation!
merci