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Avances et MBC multi-attributaires - combien à qui et comment ?

Démarré par Dark, Février 23, 2011, 05:38:29 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

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Dark

mercredi 23 février 2011, 17:38:29
Tout est dans le titre, je dois faire un DCE (enfin, les pièces administratives) : marché de service, 3 lots, MBC multi-attributaires : 3 titulaires par lot, mini-maxi : 10 K¤ - 90 K¤ pr an (20 à 180 K¤ sur 2 ans).

Comment je fais pour l'avance ? à chaque BC de plus de 50 K¤ ? ça ne se produira pas.

Je suis paumé, HELP !!! j'ai des n½uds à la cervelles !!!

Ororo Munroe

#1
mercredi 23 février 2011, 17:40:15 Dernière édition: Février 23, 2011, 05:43:25 PM par Ororo Munroe
Citation de: Dark le Février 23, 2011, 05:38:29 PM
Tout est dans le titre, je dois faire un DCE (enfin, les pièces administratives) : marché de service, 3 lots, MBC multi-attributaires : 3 titulaires par lot, mini-maxi : 10 K¤ - 90 K¤ pr an (20 à 180 K¤ sur 2 ans).

Comment je fais pour l'avance ? à chaque BC de plus de 50 K¤ ? ça ne se produira pas.

Je suis paumé, HELP !!! j'ai des n½uds à la cervelles !!!

euh si le mini est à 10 000 ça veut dire que sur la durée du marché il est à 20 000
donc inférieur au seuil d'avance obligatoire : article 87
"une avance est accordée au titulaire d'un marché lorsque le montant initial du marché est supérieur à 50000 ¤HT... dans le cas d'un marché à BDC dont le montant mini est supérieur à  50.000 ¤ HT.... "

donc pas d'avance obligatoire pour ton marché

donc t'es tranquile
Une partie de la Bible n'a jamais été reconnue. Elle abordait la vie de Ododo.  Cette partie se nomme désormais Code de la commande publique...

Dark

#2
mercredi 23 février 2011, 17:48:51
J'ai VRAIMENT trop de noeuds au cerveau...

Ororo Munroe

#3
jeudi 24 février 2011, 11:35:39
Citation de: Dark le Février 23, 2011, 05:48:51 PM
J'ai VRAIMENT trop de noeuds au cerveau...

viens faire un petit sage chez nous ...
Une partie de la Bible n'a jamais été reconnue. Elle abordait la vie de Ododo.  Cette partie se nomme désormais Code de la commande publique...

shorty

#5
jeudi 24 février 2011, 15:27:50
Citation de: Dark le Février 24, 2011, 11:41:43 AM
Un bouddha

Comment tu insultes ororo !!! non, elle ressemble pas à un bouddha.
Tous les plus grands génies sont un peu obsédés,
regardez Thomas Edison, sinon comment vous expliquez que les ampoules ont la forme de seins !
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